APPEL A PROJETS ET A PROMOTEURS (non soumis au Code de la Commande Publique) - LE SEQUESTRE - TARN STADE CANDIDATURES

14/04/25 à 11h12 : Message aux entreprises : QUESTION : Traitement des eaux bonjour, pouvez vous me donner une precision sur votre volonte sur le traitement des eaux pluviale des parties communes sera traité par THEMELIA? les eaux usée devront peuvent elles etre par micro station ? REPONSE : Nous ne sommes qu'à la phase candidature de l'appel à projet, les sujets techniques pourront être approfondis lors de la phase offres avec les candidats retenus. Mais de manière synthétique : Concernant la gestion des eaux pluviales, il sera demandé de valoriser au maximum la gestion des eaux à la parcelle (gestion raisonnée des eaux pluviales). Pour les eaux qui ne pourront être infiltrées, il sera demandé au candidat retenu d'assurer un volume de rétention et de débit de fuite donné, et ce afin de respecter le dossier au titre de la loi sur l'eau obtenu sur la ZAC. Ces éléments seront donc précisés au stade de l'offre.Concernant la gestion des eaux usées, les solutions à privilégier devront être les moins intrusives et les plus écologiques possibles (sans privilégier mais sans écarter toutefois la mise en oeuvre de micro station(s)). La solution retenue devra impérativement être validée par le SPANC.

07/04/25 à 15h01 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour   Nous sommes au stade de la candidature. Vous devez fournir un dossier de candidature tel que prévu à l'article IV du cahier des charges (page 12). Bien cordialement.

04/04/25 à 14h52 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Voir l'article 3 du cahier des charges, nous en sommes au stade de la candidature, il n'y a pas de documents à remplir. Cordialement