Installation, entretien et maintenance des sites de compostage de proximité en espace public ou assimilés sur le territoire du SIRTOMAD
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot N°1 est un marché réservé.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne l'installation le cas échéant ainsi que la réalisation de l'entretien et de la maintenance des sites de compostage en espace public ou assimilés. Ces sites de compostage ont été installés afin de limiter les déchets alimentaires dans les ordures ménagères résiduelles et de permettre aux usagers de trier leurs biodéchets et d'accéder à un exutoire.
Client
SIRTOMAD
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/07/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
03/08/2026
Lien source
mpi1845410-aapc.pdf
6392ff3c-7d2b-11f1-942f-567217cf4cfb
2602200_bpu-marché prestation composteurs_relecture dg.xlsx
2602200_cctp - marche prestation_relecture dgpj.pdf
2602200_cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
2602200_dqe-marché prestation composteurs.xlsx
acted_engagement(84).docx
attestation sur l'honneur.pdf
formulaire_dc1.doc
formulaire_dc2.doc
aws-mpi-1845410-rc.pdf
Lot: Installation, entretien et maintenance des sites de compostage de proximité en espace public sur le territoire du SIRTOMAD Description : Installation, entretien et maintenance des sites de compostage de proximité en espace public sur le territoire du SIRTOMAD Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Oui LEADER Informations complémentaires : Marché réservé article L.2113-12 et L.2113.13Montant minimum annuel : 9 000€ HT - Montant maximum annuel : 40 000€ HT
Lot: Installation, entretien et maintenance des sites de compostage en établissement scolaire, en pied d'immeuble (dans les résidences privées) et des sites de Compostage Autonome en Etablissement sur le territoire du SIRTOMAD Description : Installation, entretien et maintenance des sites de compostage en établissement scolaire, en pied d'immeuble (dans les résidences privées) et des sites de Compostage Autonome en Etablissement sur le territoire du SIRTOMAD Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Oui LEADER Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 4 000€ HT - Montant maximum annuel : 40 000€ HT
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