CONTRATS DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE ET FRAIS DE SANTE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL DE TARN ET GARONNE HABITAT
Client
TARN ET GARONNE HABITAT
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
05/09/2025 Moins de 5 jours
Lien source
convention de participation incapacité, invalidité, décès.docx
dqe_lot 1 tarn et garonne habitat.xlsx
ae_tgh_prev lot 1_salaries et fonctionnaires.doc
cctp_tarn et garonne habitat_prev lot 1.pdf
convention de participation frais de santé.docx
dqe_lot 2 tarn et garonne habitat.xlsx
ae_tgh_prev lot 2_salaries et fonctionnaires.doc
cctp_tarn et garonne habitat_fs lot 2.pdf
contrat relatif aux données personnelles.docx
ccap_tarn et graonne habitat_prév fs.pdf
règlement de consultation tgh prévoyance et santé.pdf
mpi1676115-aapc.pdf
Lot: contrat de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) Description : contrat de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: contrat de frais de santé pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) Description : contrat de frais de santé pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Si vous avez des difficultés pour visualiser ce pdf, cliquez ici
Tous les marchés publics et leurs DCE à partir de 89€/mois
16493 appels d'offres, dont 2191 publiés depuis 7 jours
DCE garantis - alertes illimitées - Marchés < 90K inclus
Appels d'offres similaires
CLIENT:
GIP ANAP
REGION:
CLÔTURE:
15/09/2025
CLIENT:
CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MÉDECINS
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
18/09/2025
CLIENT:
Creteil habitat
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
22/09/2025
CLIENT:
SPL Sud Plaisance (83)
REGION:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
CLÔTURE:
30/09/2025
CLIENT:
SEMA (83)
REGION:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
CLÔTURE:
30/09/2025
CLIENT:
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
26/08/2025
CLIENT:
HABITAT DE L'ILL
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
15/09/2025
CLIENT:
CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION
REGION:
Bretagne
CLÔTURE:
01/09/2025
CLIENT:
SACVL - Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (69)
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
15/09/2025
CLIENT:
Mairie de Wittenheim
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
30/09/2025