Client
TARN ET GARONNE HABITAT
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
05/09/2025 Marché clôturé
Lien source
convention de participation incapacité, invalidité, décès.docx
dqe_lot 1 tarn et garonne habitat.xlsx
ae_tgh_prev lot 1_salaries et fonctionnaires.doc
cctp_tarn et garonne habitat_prev lot 1.pdf
convention de participation frais de santé.docx
dqe_lot 2 tarn et garonne habitat.xlsx
ae_tgh_prev lot 2_salaries et fonctionnaires.doc
cctp_tarn et garonne habitat_fs lot 2.pdf
contrat relatif aux données personnelles.docx
ccap_tarn et graonne habitat_prév fs.pdf
règlement de consultation tgh prévoyance et santé.pdf
mpi1676115-aapc.pdf
Lot: contrat de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) Description : contrat de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: contrat de frais de santé pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) Description : contrat de frais de santé pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
CLIENT:
VAL TOURAINE HABITAT
REGION:
Centre-Val de Loire
CLÔTURE:
17/09/2026
CLIENT:
Autres organismes
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
15/09/2026
CLIENT:
Choose Paris Region
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
15/09/2026
CLIENT:
Office de l'Environnement de la Corse
REGION:
CLÔTURE:
22/09/2026
CLIENT:
SAMOA - Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (44)
REGION:
Pays de la Loire
CLÔTURE:
25/09/2026
CLIENT:
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
28/09/2026
CLIENT:
La Maison pour Tous
REGION:
CLÔTURE:
25/09/2026
CLIENT:
COMMUNE DE GOUESNOU
REGION:
Bretagne
CLÔTURE:
30/09/2026
CLIENT:
Communauté de Communes Touraine Est Vallées
REGION:
Centre-Val de Loire
CLÔTURE:
15/09/2026
CLIENT:
SPL Aéroportuaire Régionale
REGION:
CLÔTURE:
18/09/2026