L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/09/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
22/10/2025
Lien source
25tra10-03 cctp lot 01.pdf
25tra10-04 fichier excel bpu-dqe lot 01.xlsx
25tra10-05 mémoire technique lot 01.pdf
25tra10-03 cctp lot 02.pdf
25tra10-04 fichier bpu-dqe lot 02.xlsx
25tra10-05 mémoire technique lot 02.pdf
25tra10-01 ae.pdf
25tra10-02 ccap.pdf
54bb7ddc-955e-11f0-8d4d-acde48001122
annexe 01 - dossier déclaration dragage port saint-cyprien.pdf
annexe 02 - note complémentaire dossier loi sur l'eau.pdf
annexe 03 - arrêté préfectoral dreal-dmmc-2021158-001.pdf
annexe 04 - arrêté préfectoral ddtm-2021207-0001.pdf
aws-mpi-1707406-rc.pdf
mpi1707406-aapc.pdf
Lot: Dragage des sédiments du port de plaisance Description : Dragage des sédiments du port de plaisance Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute à compter de la date fixée par l'ordre de service jusqu'au 31 décembre 2026. La durée prévisionnelle des travaux est défini comme suit : - Lot 01 : travaux doivent être effectués entre le 15 février et le 15 juin de chaque année - Lot 02 : travaux doivent être effectués entre le 15 février et le 15 juin de chaque année
Lot: Transport des sédiments et régalage des plages Description : Transport des sédiments et régalage des plages Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute à compter de la date fixée par l'ordre de service jusqu'au 31 décembre 2026. La durée prévisionnelle des travaux est défini comme suit : - Lot 01 : travaux doivent être effectués entre le 15 février et le 15 juin de chaque année - Lot 02 : travaux doivent être effectués entre le 15 février et le 15 juin de chaque année
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