Acquisition engin de service hivernal Matériel neuf ou d'occasion (moins de 3 ans, moins de 300 heures et moins de 5000 Km) Châssis Poids lourds

Acquisition engin de service hivernal Matériel neuf ou d'occasion (moins de 3 ans, moins de 300 heures et moins de 5000 Km) Châssis Poids lourds.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un marché ordinaire.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.