L'accord-cadre est décomposé en 2 lots dont chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les diagnostics ont pour but d'établir un constat sur l'état et le fonctionnement du réseau d'assainissement des eaux usées et (ou) des eaux pluviales existant pour aider à la décision d'entreprendre des travaux de renouvellement ou de réhabilitation.Les essais de contrôle ont pour but de s'assurer de la qualité du travail de l'entrepreneur chargé des travaux de pose du réseau humide pour aider à la décision sur l'acceptation ou le refus de réception des travaux réalisés.
Client
PERPIGNAN MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ URBAINE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/06/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
27/07/2026
Lien source
062d8134-7d1a-11f1-be2d-567217cf4cfb
2026039 l1 ae annexe 2 dc4.docx
2026039 l1 ae annexe 2 dc4.pdf
2026039 l1 ae.docx
2026039 l1 ae.pdf
2026039 l1 bpu.pdf
2026039 l1 bpu.xlsx
2026039 l1 cctp.pdf
2026039 l2 ae annexe 2 dc4.docx
2026039 l2 ae annexe 2 dc4.pdf
2026039 l2 ae.docx
2026039 l2 ae.pdf
2026039 l2 bpu.pdf
2026039 l2 bpu.xlsx
2026039 l2 cctp.pdf
l2 annexe 3 attestation assaini p12.docx
l2 annexe 3 attestation assaini p12.pdf
l2 fiche info avant controle compactage.doc
l2 fiche info avant controle compactage.pdf
l2 fiche non conformité.doc
l2 fiche non conformité.pdf
2026039 ccap annexe 1 rpgd.docx
2026039 ccap annexe 1 rpgd.pdf
2026039 ccap annexe 2 rpgd.docx
2026039 ccap annexe 2 rpgd.pdf
2026039 ccap.pdf
2026039 rc.pdf
aws-achat_depot-sans-signature-1.pdf
annexe rc - aws-feuille-de-route-2018-fournisseurs.pdf
annexe rc - annexe dématérialisation.conditions-generales-1.pdf
mpi1830213-aapc.pdf
Lot: Diagnostics Description : Diagnostics Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter de la date fixée par l'émission du premier bon de commande valant ordre de service. Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel. Celui-ci reste identique pour chaque période de reconduction. Il est à noter que la date du 16/11/2026 est une date prévisionnelle.
Lot: Contrôles Description : Contrôles Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter de la date fixée par l'émission du premier bon de commande valant ordre de service. Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel. Celui-ci reste identique pour chaque période de reconduction. Il est à noter que la date du 16/11/2026 est une date prévisionnelle.
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