La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation vise à conclure des accords-cadres pour un montant minimum de 180 000,00 € HT et un montant maximum de 568 000,00 €HT passés en application du Code de la commande publique.Chaque lot constitue un accord-cadre distinct, dont les modalités d'exécution sont définies au CCAP. En fonction de la forme retenue, l'accord-cadre donnera lieu soit à l'émission de bons de commande, soit à la conclusion de marchés subséquents.Il comprend 5 lots :Lot 1 : Eaux plates et gazeusesLot 2 : Boissons froides pétillantes et sucréesLot 3 : Jus de fruit bio et Nectar bioLot 4 : Boissons alcooliséesLot 5 : Boissons chaudes et matériels associéesLa technique d'achat pour ce marché, est l'accord cadre à bons de commande pour les lots 1, 2, 3 et 5 et à marchés subséquents uniquement pour le lot 4.S'agissant d'un accord cadre partagé non centralisé entre les directions ci-dessus citées, la passation des commandes et marchés subséquents, se fera directement par les directions concernées à la survenance des besoins.Les candidats des lots 02, 03 et 05 pourront, s'ils le souhaitent, proposer d'autres produits en complément de l'offre de base.Ces prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ne sont pas prises en compte dans le cadre de l'analyse du critère prix et le jugement des offres.
Client
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/01/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
18/02/2026
Lien source
acted_engagement_1.odt
bpu lot 1 eaux plates et gazeuses .ods
cadre mémoire environnemental_lot1.odt
cadre mémoire technique_lot1.odt
dqe lot 1 eaux plates et gazeuses .ods
acted_engagement_2.odt
bpu lot 2 boissons froides petillantes et sucrees.ods
cadre mémoire environnemental_lot2.odt
cadre mémoire technique_lot2.odt
dqe lot 2 boissons froides petillantes et sucrees.ods
acted_engagement_3.odt
bpu lot 3 jus nectars.ods
cadre mémoire environnemental_lot3.odt
cadre mémoire technique_lot3 .odt
dqe lot 3 jus de fruit bio et nectars bio.ods
acted_engagement_4.odt
bpu_dqe lot4_boissons alcoolisees.ods
cadre mémoire environnemental_lot4.odt
cadre mémoire technique_lot4.odt
acted_engagement_5.odt
bpu lot 5 boissons chaudes et materiel associes.ods
cadre mémoire environnemental_lot5.odt
dqe lot5 boissons chaudes et materiel associes.ods
cadre mémoire technique_lot5.odt
annexe ccap modèle marché subséquent simplifié.ods
annexe au rc_echantillons-lot 2 et 3.pdf
cctp commun à tous les lots.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres .pdf
aws-mpi-1764473-rc.pdf
mpi1764473-aapc.pdf
d34ab15e-f463-11f0-bad3-acde48001122
e2c0a6b8-f466-11f0-8e44-acde48001122
Lot: Eaux plates et gazeuses Description : Eaux plates et gazeuses Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : Montant minimum : 6500,00€ HT et montant maximum : 27500,00 €HT / an
Lot: Boissons froides pétillantes et sucrées Description : Boissons froides pétillantes et sucrées Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : Montant minimum : 7 100,00€ HT et montant maximum : 14 000,00 €HT / anDes échantillons sont demandés pour ce lot.18 Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives sont prévues.
Lot: Jus de fruits bio et Nectar bio Description : Jus de fruits bio et Nectar bio Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : Montant minimum : 15500,00€ HT et montant maximum : 37500,00 €HT / anDes échantillons sont demandés pour ce lot.24 Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives sont prévues.
Lot: Boissons alcoolisées Description : Boissons alcoolisées Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : Montant minimum : 10000,00€ HT et montant maximum : 40000,00 €HT / an
Lot: Boissons chaudes et matériels associés Description : Boissons chaudes et matériels associés Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : Montant minimum : 5900,00€ HT et montant maximum : 23000,00 €HT / an1 Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) facultative est prévue.
Il reste 26 jours
pour répondre à ce marché
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CLIENT:
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REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
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