Fourniture et livraison de colis et de bons d'achats pour les adhérents au COS CD 66

L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Client

COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES PO

Marché

Fournitures

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

26/10/2025 Moins de 5 jours

Alloti

2 Lots

Clôture

28/11/2025

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Mots-clés

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