Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de peinture des salles d'expositions du Musée Rigaud

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Attribution d'un accord-cadre unique. Le montant maximum annuel est de 50 000 € HT.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. La durée de la période initiale des prestations est de 12 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.L'accord-cadre est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.