La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositionsdes articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/09/2025
Alloti
Non
Clôture
09/10/2025
Lien source
2025_tx_bet2_0112_bpu.xls
2025_tx_bet2_0112_dqe.xls
acted_engagement.odt
cctp.pdf
cadre paq.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
pgc requalification entre giratoires de mailloles et mas rouma oa5.pdf
trame environnementale .pdf
0-cartouche général.pdf
0-sommaire bordereau 2.pdf
1-plan de situation.pdf
2-plan des travaux.pdf
3-profil en long.pdf
4-profils en travers types.pdf
5-desc.pdf
6-dessins des ouvrages.pdf
7-dt-réseaux concessionaires.pdf
8-suivi, controles .pdf
aws-mpi-1699353-rc.pdf
mpi1699353-aapc.pdf
dc372654-8c6b-11f0-ac46-4aecddb86d13
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