ROUTES DEPARTEMENTALES ET INFRASTRUCTURES - PETITS TRAVAUX DE TERRASSEMENT ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE A LOTS GEOGRAPHIQUES

Lot: Agences routières de SAILLAGOUSE et MONT-LOUIS Description : Agences routières de SAILLAGOUSE et MONT-LOUIS Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Tous les lots comportent une clause d'insertion sociale et professionnelle obligatoire en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique du 01/04/2019. Il s'agit d'une condition d'exécution du marché. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.Le montant total des prestations pour la durée du lot n°01 - Agences routières de SAILLAGOUSE et MONT-LOUIS est défini(e) comme suit Minimum HT 400 000,00 €Maximum HT 3 500 000,00 €

Lot: Agence routière de CERET Description : Agence routière de CERET Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Tous les lots comportent une clause d'insertion sociale et professionnelle obligatoire en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique du 01/04/2019. Il s'agit d'une condition d'exécution du marché. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.Le montant total des prestations pour la durée du lot n°02 - Agence routière de CERET est défini(e) comme suit :Minimum HT 250 000,00 €Maximum HT1 000 000,00 €

Lot: Agences routières de PRADES, St PAUL de FENOUILLET et ILLE sur TÊT Description : Agences routières de PRADES, St PAUL de FENOUILLET et ILLE sur TÊT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Tous les lots comportent une clause d'insertion sociale et professionnelle obligatoire en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique du 01/04/2019. Il s'agit d'une condition d'exécution du marché. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.Le montant total des prestations pour la durée du lot n°03 - Agences routières de PRADES, St PAUL de FENOUILLET et ILLE sur TÊT est défini(e) comme suit :Minimum HT 400 000,00 €Maximum HT 2 000 000,00 €

Lot: Agences routières de PERPIGNAN, ARGELES sur MER et THUIR Description : Agences routières de PERPIGNAN, ARGELES sur MER et THUIR Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Tous les lots comportent une clause d'insertion sociale et professionnelle obligatoire en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique du 01/04/2019. Il s'agit d'une condition d'exécution du marché. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.Le montant total des prestations pour la durée du lot n°04 - Agences routières de PERPIGNAN, ARGELES sur MER et THUIR est défini(e) comme suit :Minimum HT 600 000,00 €Maximum HT 2 400 000,00 €