Accord cadre composite avec une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et une partie traitée sur la forme d'un marché ordinaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Pour la partie unitaire, le montant maximum annuel est de 300 000 € HTLa date indiquée dans la durée n'est pas une date définitive.
Client
MAIRIE DE PERPIGNAN
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/03/2025
Alloti
Non
Clôture
29/04/2025 Marché clôturé
Lien source
aws-mpi-1620867-rc.docx
attestation_sur_honneur_sanctions_russes_candidat.docx
acte d'engagement.docx
annexe signature électronique.pdf
bpu_dce_maintenance pelouses giral_brutus_plaine_protégé.xlsx
ccap.docx
cctp_dce_ maintenance pelouses giral_brutus_plaine.pdf
dc1.docx
dc2.docx
dc4.docx
dpgf_dce_entretien terrains_protégé.xlsx
dqe_dce_entretien terrains_protégé.xlsx
reglement de la consultation.docx
correspondance-mpi-1620867.pdf
mpi1620867-aapc.pdf
Ce marché est clôturé