RETENUE DU BARRAGE DE VINÇA : ENLÈVEMENT ET ÉVACUATION DES DÉCHETS ET BOIS FLOTTÉS DÉPOSÉS DANS LA CUVETTE DU BARRAGE DE VINÇA CHARRIÉS PAR LES CRUES

L'accord-cadre travaux sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La durée de l'accord-cadre travaux est de 4 ans.Le montant total des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est défini comme suit :Minimum 60 000,00 € HTMaximum 600 000,00 € HTLe Conseil Départemental, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes à la recherche d'un emploi ou en voie d'exclusion. Pour cela, il a décidé de faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes, à travers la mise en oeuvre de la clause d'insertion professionnelle ("clause sociale"), condition d'exécution du marché qui s'impose au titulaire selon les dispositions fixées par le contrat.