5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Le marché public est décomposé en 28 lots (voir détail dans le DCE)
Description
:
Le marché public est décomposé en 28 lots (voir détail dans le DCE)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Options
:
Description des options
:
Conformément aux articles R. 21224 et R. 21227 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de restations similaires à celles du présent marché public.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN 20, AVENUE DU LANGUEDOC
Ville
:
PERPIGNAN
Code postal
:
66000
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
LE MARCHE S'EXECUTERA EGALEMENT SUR LE CENTRE HOSPITALIER DE NARBONNE-PORT LA NOUVELLE.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
04/11/2026
à 16:45
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SP32Lc1nUP
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SP32Lc1nUP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 16:45
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
oui
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
CF. Article 15 DU REGLEMENT DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui traite les offres
:
GHT AUDE-PYRENEES