Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents des communes d'Elne et son CCAS, Laroque des Albères, Ortaffa, Palau Del Vidre, Saint Génis des Fontaines, Sorède et la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
Client
CC ALBÈRES CÔTE VERMEILLE ILLIBÉRIS
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/09/2025
Alloti
Non
Clôture
29/10/2025
Lien source
46cc16e8-9d0e-11f0-a57a-acde48001122
prévoyance - acte engagement.doc
prévoyance - ccp - annexe 1 - prime.v2.docx
prévoyance - ccp - annexe 2 - maîtrise financière - v1.docx
prévoyance - ccp - annexe 3 - eléments démo cc acvi.xls
prévoyance - ccp - annexe 4 - eléments démo - elne.xlsx
prévoyance - ccp - annexe 5 - eléments démo - sorède.xls
prévoyance - ccp - annexe 6 - eléments démo - ortaffa.xls
prévoyance - ccp - annexe 7 - eléments démo - st génis des fontaines.xls
prévoyance - ccp - annexe 8 - eléments démo - laroque des albères.xlsx
prévoyance - ccp - annexe 9 - eléments démo - palau del vidre.xlsx
prévoyance - ccp.docx
réglement de consultation.docx
aws-mpi-1713685-rc.docx
mpi1713685-aapc.pdf
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