L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026, ou de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31/12/2026. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Client
DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/09/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
23/10/2025
Lien source
89564cb6-9eb9-11f0-9563-acde48001122
acted_engagement_1.pdf
bordereaux de prix_lot 01.xlsx
détail estimatif simulatif formation_lot 01.xlsx
acted_engagement_2.pdf
bordereaux de prix_lot 02.xlsx
détail estimatif simulatif formation_lot 02.xlsx
acted_engagement_3.pdf
bordereaux de prix_lot 03.xlsx
détail estimatif simulatif formation_lot 03.xlsx
aapc.pdf
annexe cctp - 1.pdf
cadre de reponse commun aux 3 lots.pdf
cahier des clauses techniques particulières formations.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres .pdf
dc1.doc
dc2.doc
declarationdesous_traitance .odt
reglementdelaconsultation .pdf
aws-mpi-1715416-rc.pdf
mpi1715416-aapc.pdf
Lot: Formation préalable à la délivrance d'autorisations de conduite pour divers engins et matériels (R482 catégorie A-B-C-D-E-F-G, R486 catégorie B, R489 catégorie 3-4, R490 et R484) Description : Montant maximum annuel : 20 000 € HT. Lieu d'exécution : Département de la Lozère48000 Mende
Lot: Formations et passage du QCM pour Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux Description : Montant maximum annuel : 25 000 € HT. Lieu d'exécution : Département de la Lozère48000 Mende
Lot: Formation aux gestes de la conduite raisonnée (éco-conduite) pour véhicules légers et véhicules poids-lourds Description : Montant maximum annuel : 10 000 € HT. Lieu d'exécution : Département de la Lozère48000 Mende
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