Marché pour l'exécution des services de transport à la demande - Communauté de Communes Cévennes au Mont Lozère
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel HT de : - 9 850 € pour le lot n°1 - 42 600 € pour le lot n°2 - 15 700 € pour le lot n°3 - 22 650 € pour le lot n°4 - 7 250 € pour le lot n°5L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 31 décembre 2025.Le marché est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1.La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée totale du marché ne pourra pas dépasser le 31 décembre 2026.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES CÉVENNES MONT-LOZÈRE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/09/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
15/10/2025
Lien source
ae lot 1.pdf
ae lot 2.pdf
ae lot 3.pdf
ae lot 4.pdf
ae lot 5.pdf
ccap.pdf
cctp.pdf
dqe lot 1 - vallée française molezon.pdf
dqe lot 2 - mont lozère.pdf
dqe lot 3 - mont lozère_ vallée longue.pdf
dqe lot 4 - vallée longue.pdf
dqe lot 5 - vallée française.pdf
fiche horaires ligne 1 r 3p.pdf
fiche horaires ligne 2 r 3p.pdf
fiche horaires ligne 3 r 3p.pdf
fiche horaires ligne 4 r 3p.pdf
fiche horaires ligne 5 r 3p.pdf
rc.pdf
réglement d'exploitation du service.pdf
aws-mpi-1707373-rc.pdf
mpi1707373-aapc.pdf
Lot: Circuit 1 : Molezon - Saint-Jean-du-Gard Lieu d'exécution : Communauté de communes cévennes au Mont Lozère
Lot: Circuit 2 : Pont de Montvert Sud Mont Lozère - Génolhac Lieu d'exécution : Communauté de communes cévennes au Mont Lozère
Lot: Circuit 3 : Ventalon en Cévennes - Le Collet-de-Dèze Lieu d'exécution : Communauté de communes cévennes au Mont Lozère
Lot: Circuit 4 : Saint-Germain-de-Calberte - Le Collet-de-Dèze Lieu d'exécution : Communauté de communes cévennes au Mont Lozère
Lot: Circuit 5 : Saint-Germain-de-Calberte - Saint-Jean du Gard Lieu d'exécution : Communauté de communes cévennes au Mont Lozère
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