TRAVAUX DE RÉPARATIONS DE CHAUSSÉES AUX LIANTS HYDROCARBONÉS A FROID POUR LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE

Pour chaque lot, accord-cadre conclu pour une période initiale qui court à compter du 1/06/26 (ou à la date de notification de l'accord-cadre si postérieure au 1/06/26) jusqu'au 31/05/27 inclus. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un 1. Travaux exécutés sur le territoire du Département de la Creuse. Chaque bon de commande (BC) précisera le lieu d'exécution. Pour chaque lot, pour chaque chantier, délai plafond d'exécution des BC fixé à 90 jours par l'Acheteur, sauf stipulation particulière dans le BC. Le titulaire devra se conformer au planning général initial d'exécution des travaux, aux plannings généraux complémentaires des travaux et le cas échéant, aux plannings d'exécution hebdomadaires.Le Maitre d'Ouvrage se réserve la possibilité d'émettre des BC uniquement pour la livraison des enrobés à l'émulsion stockables prévus aux prix n°7-1 et 7-2 du B.P.U. pour chaque lot=Délai plafond spécifique pour la livraison fixé par l'Acheteur à 5 jours.

Client

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

Marché

Travaux

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

23/03/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

04/05/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

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