Pour chaque lot, accord-cadre conclu pour une période initiale qui court à compter du 1/06/26 (ou à la date de notification de l'accord-cadre si postérieure au 1/06/26) jusqu'au 31/05/27 inclus. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un 1. Travaux exécutés sur le territoire du Département de la Creuse. Chaque bon de commande (BC) précisera le lieu d'exécution. Pour chaque lot, pour chaque chantier, délai plafond d'exécution des BC fixé à 90 jours par l'Acheteur, sauf stipulation particulière dans le BC. Le titulaire devra se conformer au planning général initial d'exécution des travaux, aux plannings généraux complémentaires des travaux et le cas échéant, aux plannings d'exécution hebdomadaires.Le Maitre d'Ouvrage se réserve la possibilité d'émettre des BC uniquement pour la livraison des enrobés à l'émulsion stockables prévus aux prix n°7-1 et 7-2 du B.P.U. pour chaque lot=Délai plafond spécifique pour la livraison fixé par l'Acheteur à 5 jours.
Client
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/03/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
04/05/2026
Lien source
0fb45d08-2933-11f1-bd0f-acde48001122
ae lot 1 sud creuse.doc
ae lot 2 nord creuse.doc
bpu lot1 froid sud.xlsx
bpu lot2 froid nord.xlsx
ccap froid.pdf
cctp froid.pdf
carte du découpage territorial des lots.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
dc4_2023_duree_contrat_sous_traitance.docx
dqe lot 1 froid sud.xlsx
dqe lot 2 froid nord.xlsx
rc foid.pdf
récap pièces à fournir.pdf
modele_pouvoir.doc
aws-mpi-1795707-rc.pdf
mpi1795707-aapc.pdf
5a6b6e22-2979-11f1-988d-acde48001122
Lot: SUD CREUSE Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 150 000 € HT et un maximum de 1 500 000 € HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/05/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (la durée maximale, reconductions incluses, ne pouvant excéder le 31 mai 2030 inclus). Fonds Communautaires : Non
Lot: NORD CREUSE Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 150 000 € HT et un maximum de 1 500 000 € HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/05/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (la durée maximale, reconductions incluses, ne pouvant excéder le 31 mai 2030 inclus). Fonds Communautaires : Non
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