La consultation est passée par une procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Le contrat porte sur la réalisation d'une voie douce entre la rue de Soupette et le Collège, incluant des travaux de terrassement et des variantes imposées pour les revêtements (castine et enrobé calcaire).1 tranche ferme + 1 tranche optionnelle (renforcement de structure).. Variante imposée n°1 : Moins-value pour remplacement partiel de la grave émulsion par de la castine renforcée sur la voie douce.. Variante imposée n°2 : Plus-Value BBSG Calcaire (ép 0,06cm) au lieu de la grave Emulsion enrichie calcaire.
Client
MAIRIE DE BRETENOUX
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/06/2026
Alloti
Non
Clôture
20/07/2026
Lien source
1 ae_bretenoux-vf.docx
2 ccap_bretenoux.pdf
3_cctp_bretenoux_2026-06-15.pdf
5_bpu_bretenoux_2026-06-15.pdf
6_dqe.xlsx
attestation de visite_bretenoux.docx
solingéo - rapport étude de sols s-2604-083 - bretenoux - mairie (1).pdf
4-1_plan_situation.pdf
4-2_plan masse_500.pdf
bretenoux_pro_2026-05-25-det_1_raccord rampe college.pdf
bretenoux_pro_2026-05-25-det_2_noyeraie.pdf
bretenoux_pro_2026-05-25-det_3_franchissement.pdf
bretenoux_pro_2026-05-25-det_4_accroche lotiss centrakor.pdf
aws-mpi-1840058-rc.pdf
correspondance-mpi-1840058.pdf
mpi1840058-aapc.pdf
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