Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Sète
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums annuels sont pour : - Lot n°1 : 62 500 € HT soit 250 000 € HT toutes périodes confondues ; - Lot n°2 : 37 500 € HT soit 150 000 € HT toutes périodes confondues. La présente consultation a pour but de réalisation de plans topographiques, de plans de récolement, de levés de bâtiments, de relevés bathymétriques, de piquetages et implantations et de prestations foncières (zonage d'urbanisme, plans et états parcellaires, DMPC…), dans le respect des règles de l'art et en conformités avec les prescriptions des différents guides, DTU et normes.
Client
VILLE DE SÈTE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
08/09/2025 Moins de 5 jours
Lien source
9c2883ae-7222-11f0-a430-4aecddb86d12
138ce440-713c-11f0-9c32-4aecddb86d12
25vr022_ccap.pdf
25vr022_rc.pdf
dc1- sète 2019.doc
dc2-sète 2023.doc
dc4-sète 2023.doc
25vr022l1_ae lot 1.doc
25vr022l1_bpu lot 1 - topo architecture c2 ville.xlsx
25vr022l1_cctp lot 1 - topo-architecture c2 ville .pdf
25vr022l2_ae lot 2.doc
25vr022l2_bpu lot 2 - foncier c2 ville.xlsx
25vr022l2_cctp lot 2 - foncier c2 ville.pdf
tout_demat_aws.pdf
aws-mpi-1689140-rc.pdf
mpi1689140-aapc.pdf
Lot: Relevés topographiques, bathymétriques, architecturaux et de réseaux Description : Relevés topographiques, bathymétriques, architecturaux et de réseaux Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Missions foncières Description : Missions foncières Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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