L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants indiqués sont des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent contrat a pour objet la fourniture de compteur d'eau potable avec le module radio- télérelève (lots n°1 et 2). Un lot spécifique est prévu pour la pose. (Lot n°3)
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION HÉRAULT MÉDITERRANÉE
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/11/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
15/12/2025
Lien source
mpi1735409-aapc.pdf
0cac17f4-c06a-11f0-aab0-acde48001122
0_ rc .pdf
1.1_ acted_engagement_1.docx
1.2_ acted_engagement_2.doc
1.3_ acted_engagement_3.doc
2.1_ ccap.pdf
2.2_ annexe 1 du ccap - clause sociale insertion.pdf
3.1_ bpu dqe cpt eau 2025 11 12 lot1.xlsx
3.2_ bpu dqe cpt eau 2025 11 12 lot2.xlsx
3.3_ bpu dqe cpt eau 2025 11 12 lot3.xlsx
4_ cctp cpt eau.pdf
cahm_dc1-2019.doc
cahm_dc2_2023.doc
cahm_dc4_2023.doc
tout_demat_aws.pdf
aws-mpi-1735409-rc.pdf
8bbe4280-c06d-11f0-be66-acde48001122
Lot: Fourniture compteur d'eau (facturation et sectorisation) Description : Fourniture compteur d'eau (facturation et sectorisation) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.Les délais d'exécution/de livraison sont fixés sur chaque bon de commande. Les délais de livraison plafonds pour le lot n°1 et 2 sont de 10 jours ouvrés.Les délais d'exécution plafonds pour le lot n°3 sont d'un mois. Les entreprises peuvent proposer des délais optimisés dans l'acte d'engagement.
Lot: Fourniture compteur d'eau (facturation et détection de fuite) Description : Fourniture compteur d'eau (facturation et détection de fuite) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.Les délais d'exécution/de livraison sont fixés sur chaque bon de commande. Les délais de livraison plafonds pour le lot n°1 et 2 sont de 10 jours ouvrés.Les délais d'exécution plafonds pour le lot n°3 sont d'un mois. Les entreprises peuvent proposer des délais optimisés dans l'acte d'engagement.
Lot: Remplacement compteur d'eau Description : Remplacement compteur d'eau Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.Les délais d'exécution/de livraison sont fixés sur chaque bon de commande. Les délais de livraison plafonds pour le lot n°1 et 2 sont de 10 jours ouvrés.Les délais d'exécution plafonds pour le lot n°3 sont d'un mois. Les entreprises peuvent proposer des délais optimisés dans l'acte d'engagement.
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