Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan

30/04/25 à 12h00 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour,   En réponse à la question n°5, le CCTP a été corrigé et un nouveau DCE va être publié. En effet, le nettoyage de la salle Jean Théron n'est pas possible le lundi. Mais, il doit être fait le mardi et le vendredi avant 8h00. Le CCTP est corrigé en ce sens et le DCe a été modifié. La date limite de remise des offres est reportée au Lundi 12 mai à 12h00   Vous remerciant pour votre compréhension,   Bien cordialement,   La Direction de la commande publique

30/04/25 à 11h59 : Avis rectificatif 25POU004/AD : Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan Avis rectificatif : Attention !La consultation en référence a fait l'objet d'une modification, consultez l'avis rectificatif en cliquant sur le lien ci-dessous et mettez vos éléments à jour (DCE, avis...) le cas échéant.-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,En réponse à la question n°5, le CCTP a été corrigé. En effet, le nettoyage de la salle Jean Théron n'est pas possible le lundi mais, il doit être fait le mardi et le vendredi avant 8h00.Le CCTP est corrigé en ce sens et le DCE a été modifié.La date limite de remise des offres est également reportée au Lundi 12 mai à 12h00Bien cordialement,La Direction de la commande publique-----------------------------------------------------------------------------Lien vers l'avis rectificatif AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

30/04/25 à 11h51 : Modification du DCE : 25POU004/AD : Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Le CCTP vient d'être corrigé et le DCE a été modifié en conséquence.La date limite de remise des offres est reportée au Lundi 12 mai 2025 à 12h00.Vous remerciant pour votre compréhension,Bien cordialement,La Direction de la commande publique----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

25/04/25 à 15h37 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, En réponse : a) le DCE est composé des seules annexes suivantes :  - les plans + la fiche caractéristique du bureau France Services  - le BPU/DQE - les formulaires DC1, DC2, et DC4 - l'annexe sur le "tout démat AWS"   Les éléments relatifs à la reprise du personnel ne sont communicables qu'après la notification : cf. chapitre 12 du CCTP qui stipule que "A la date de notification, le pouvoir adjudicateur communiquera au titulaire les coordonnées de l'entreprise précédente. En effet, l'entreprise entrante doit se faire connaître à l'entreprise sortante afin que celle-ci lui adresse, par l'envoi d'un document écrit dans les 8 jours". b) Les prestations habituelles doivent être assurées sur l'année soit 52 semaines, en fonction des fréquences indiquées au CCTP, et peuvent varier selon les périodes (vacances scolaires, hors vacances...).  Pour les prestations particulières, bien qu'elles ne soient réalisables qu'à la demande, le pouvoir adjudicateur doit pouvoir en programmer l'exécution sur l'année soit 52 semaines. Les prestations de nettoyage doivent être assurées de manière continue tout au long de l'année, sans interruption. Le prestataire doit donc organiser ses services en conséquence et prévoir des remplacements en cas d'empêchement ou d'absence de ses employés, y compris pendant les périodes de congés, et aviser la collectivité des changements de personnel sur les périodes concernées. c)  Calcul par bâtiment Surface vitrée estimée : Bâtiment Surface (m²) Ratio vitrage Surface vitrée estimée Hôtel de Ville + CCAS 700 25% 175 m² Salle Jean Théron 400 25% 100 m² École Élémentaire Véronique Hebert (hors cantine) 700 25% 175 m² École Maternelle Véronique Hebert 700 25% 175 m² École Élémentaire des Baux (hors cantine, accueil, administratif) 700 25% 175 m² École Maternelle des Baux 700 25% 175 m² Police Municipale 200 25% 50 m² Services Techniques (atelier, vestiaires, mobil-home) 50 7% 3,5 m² MJC (Espace Jeunes / Salle de spectacles) 150 12% 18 m² Total estimé de la surface vitrée : 1046,5 m², soit environ 1050 m² d) Un nouveau BPU/DQE va être publié intégrant ainsi tous les sites mentionnés au CCTP

25/04/25 à 15h26 : Modification du DCE : 25POU004/AD : Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Le DCE modificatif porte sur la pièce financière. Les modifications sont taguées en vert.Les autres pièces demeurent identiques.Cordialement ----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

23/04/25 à 09h11 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, J'ai le regret de vous informer qu'il n'y aura pas d'autres dates de viste programmées pour ce marché par la ville de Poussan. Bien cordialement, La direction de la commande publique

09/04/25 à 15h58 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, L'article 12 du CCTP prévoit expressément :   Le prestataire est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise qui assurait précédemment les prestations. A la date de notification, le pouvoir adjudicateur communiquera au titulaire les coordonnées de l'entreprise précédente. En effet, l'entreprise entrante doit se faire connaître à l'entreprise sortante afin que celle-ci lui adresse, par l'envoi d'un document écrit dans les 8 jours, la liste du personnel qui remplit les conditions suivantes : - Être affecté de plus de six mois sur le marché concerné par le transfert - Que le salarié réalise au moins 30% de son temps de travail pour les classifications AS, AQS, ATQS, CE ou exclusivement pour les classifications MP1 et MP2. - Être absent de moins de 4 mois (hors congé maternité en cours) - Être en situation régulière au regard de la législation du travail relative aux travailleurs étrangers - Ne pas avoir été reconnu médicalement inapte définitif sur le poste de travail attaché au marché - Ne pas être en situation de préavis, exécuté ou nonÊtre en CDI (ou si CDD de remplacement le CDI doit remplir les conditions de transfert pour que le CDD soit transférable) Obligations de l'entreprise de nettoyage qui reprend le contrat d'entretien du site : -Se faire connaître auprès de l'entreprise sortante -Procéder à la reprise du personnel en maintenant les conditions de transfert (le même salaire brut du salarié (prenant en compte son ancienneté par exemple), ainsi que tous les avantages qu'il pouvait percevoir (paniers repas, primes...) Obligations à la charge de l'ancien prestataire (entreprise de nettoyage sortante) : Transmettre la liste du personnel transféré. Elle sera accompagnée de la copie des documents suivants : - Les 6 derniers bulletins de paie - La dernière attestation de suivi médical ou avis d'aptitude à jour - La copie du contrat de travail et ses avenants - L'autorisation de travail des travailleurs étrangers - L'autorisation de transfert du salarié protégé (selon la loi, bénéficient du statut de salarié protégé la plupart des représentants du personnel, qu'ils soient en CDI, en CDD ou en intérim (articles L. 2411-1 et L. 2411-2 du Code du travail) émise par l'inspecteur du travail. Bien cordialement,La Direction de la Commande Publique

07/04/25 à 09h42 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, L'ensemble des informations demandées se trouvent dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) téléchargeable sur AWSolutions. Un nouveau DCE vient d'ailleurs d'être mis en ligne. Bien cordialement, La Direction de la Commande Publique

07/04/25 à 09h39 : Modification du DCE : 25POU004/AD : Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Un modificatif de DCE vient d'être publié. Cela Cela porte sur le CCTP dans lequel la précision suivante concernant la MJC, et plus particulièrement la salle de spectacle a été apportée : au lieu de lire (p15 / 16) : Salle de spectacleEnlèvement des toiles d'araignées à hauteur d'homme – A vueVidage des corbeilles à papiers et remplacement des sacs si nécessaire – 2 fois/semaineDépoussiérage approfondi des dessus des bureaux préalablement dégages - 2 fois/semaineDépoussiérage du mobilier – 1 fois/semaine par rotationNettoyage et désinfection des points de contact (poignées de porte et interrupteurs) - 2 fois/semaineAspiration - 2 fois/semaineLavage à plat des sols – 2 fois/semaineDésodorisation des lieux - 2 fois/semaineExtinction des points lumineux - 2 fois/semainelire (p15 / 16) : Salle de spectacle (scène comprise, salle "régie son et lumière" exclue)Enlèvement des toiles d'araignées à hauteur d'homme – A vueVidage des corbeilles à papiers et remplacement des sacs si nécessaire – 2 fois/semaineDépoussiérage du mobilier – 1 fois/semaine par rotationNettoyage et désinfection des points de contact (poignées de porte et interrupteurs) - 2 fois/semaineAspiration - 2 fois/semaineLavage à plat des sols – 2 fois/semaineDésodorisation des lieux - 2 fois/semaineExtinction des points lumineux - 2 fois/semaineLa date limite de remise des offres reste inchangée.Vous remerciant pour votre compréhension,Bien cordialement,La Direction de la Commande publique----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

09/04/25 à 15h58 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, L'article 12 du CCTP prévoit expressément :   Le prestataire est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise qui assurait précédemment les prestations. A la date de notification, le pouvoir adjudicateur communiquera au titulaire les coordonnées de l'entreprise précédente. En effet, l'entreprise entrante doit se faire connaître à l'entreprise sortante afin que celle-ci lui adresse, par l'envoi d'un document écrit dans les 8 jours, la liste du personnel qui remplit les conditions suivantes : - Être affecté de plus de six mois sur le marché concerné par le transfert - Que le salarié réalise au moins 30% de son temps de travail pour les classifications AS, AQS, ATQS, CE ou exclusivement pour les classifications MP1 et MP2. - Être absent de moins de 4 mois (hors congé maternité en cours) - Être en situation régulière au regard de la législation du travail relative aux travailleurs étrangers - Ne pas avoir été reconnu médicalement inapte définitif sur le poste de travail attaché au marché - Ne pas être en situation de préavis, exécuté ou nonÊtre en CDI (ou si CDD de remplacement le CDI doit remplir les conditions de transfert pour que le CDD soit transférable) Obligations de l'entreprise de nettoyage qui reprend le contrat d'entretien du site : -Se faire connaître auprès de l'entreprise sortante -Procéder à la reprise du personnel en maintenant les conditions de transfert (le même salaire brut du salarié (prenant en compte son ancienneté par exemple), ainsi que tous les avantages qu'il pouvait percevoir (paniers repas, primes...) Obligations à la charge de l'ancien prestataire (entreprise de nettoyage sortante) : Transmettre la liste du personnel transféré. Elle sera accompagnée de la copie des documents suivants : - Les 6 derniers bulletins de paie - La dernière attestation de suivi médical ou avis d'aptitude à jour - La copie du contrat de travail et ses avenants - L'autorisation de travail des travailleurs étrangers - L'autorisation de transfert du salarié protégé (selon la loi, bénéficient du statut de salarié protégé la plupart des représentants du personnel, qu'ils soient en CDI, en CDD ou en intérim (articles L. 2411-1 et L. 2411-2 du Code du travail) émise par l'inspecteur du travail. Bien cordialement,La Direction de la Commande Publique

07/04/25 à 09h42 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, L'ensemble des informations demandées se trouvent dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) téléchargeable sur AWSolutions. Un nouveau DCE vient d'ailleurs d'être mis en ligne. Bien cordialement, La Direction de la Commande Publique

07/04/25 à 09h39 : Modification du DCE : 25POU004/AD : Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Un modificatif de DCE vient d'être publié. Cela Cela porte sur le CCTP dans lequel la précision suivante concernant la MJC, et plus particulièrement la salle de spectacle a été apportée : au lieu de lire (p15 / 16) : Salle de spectacleEnlèvement des toiles d'araignées à hauteur d'homme – A vueVidage des corbeilles à papiers et remplacement des sacs si nécessaire – 2 fois/semaineDépoussiérage approfondi des dessus des bureaux préalablement dégages - 2 fois/semaineDépoussiérage du mobilier – 1 fois/semaine par rotationNettoyage et désinfection des points de contact (poignées de porte et interrupteurs) - 2 fois/semaineAspiration - 2 fois/semaineLavage à plat des sols – 2 fois/semaineDésodorisation des lieux - 2 fois/semaineExtinction des points lumineux - 2 fois/semainelire (p15 / 16) : Salle de spectacle (scène comprise, salle "régie son et lumière" exclue)Enlèvement des toiles d'araignées à hauteur d'homme – A vueVidage des corbeilles à papiers et remplacement des sacs si nécessaire – 2 fois/semaineDépoussiérage du mobilier – 1 fois/semaine par rotationNettoyage et désinfection des points de contact (poignées de porte et interrupteurs) - 2 fois/semaineAspiration - 2 fois/semaineLavage à plat des sols – 2 fois/semaineDésodorisation des lieux - 2 fois/semaineExtinction des points lumineux - 2 fois/semaineLa date limite de remise des offres reste inchangée.Vous remerciant pour votre compréhension,Bien cordialement,La Direction de la Commande publique----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset