Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de menues réparation et d'entretien courant sur l'ensemble du patrimoine de SETE THAU HABITAT OPH situé sur le territoire de la communauté d'agglomération de Sete Agglopole Mediterranee et sur les communes de Agde et Vias (34) - 10 LOTS

Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintenance et d'entretien courant comprenant 10 lots conclus chacun d'eux pour une durée d'un an reconductibles 3 fois sans dépasser 4 ans. Les travaux seront réalisés sur l'ensemble du patrimoine qui compte à ce jour 4 283 logements situés sur l'agglomération de Sète Agglopôle Méditerrannée et sur les communes de Agde et Vias (soit 14 communes situées dans l'Hérault). Pour les lots 6, 7 et 8 (plomberie sanitaire), les prestations sont réparties par secteur géographique (3 secteurs - cf. pièces du DCE). Les accords-cadres prendront effet, à titre prévisionnel, à compter du 01/01/2027. Chaque lot comprend une clause sociale.

Client

SETE THAU HABITAT OPH

Marché

Travaux

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

17/09/2026

Alloti

10 Lots

Clôture

19/10/2026
Moins de 5 jours

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
4ab08730-c8ff-11f1-98d2-91244ce86637
9.64 KB
1. rc-entretien patrimoine 10 lots.pdf
627.47 KB
1.1. annexe rc - aw solutions cgu version 1.0.pdf
558.99 KB
2 ae-entretien patrimoine 10 lots.docx
76.61 KB
3. ccap-entretien patrimoine 10 lots.pdf
531.69 KB
4. bpu - dqe - 10 lots - v01.10.2026.xlsx
194.97 KB
5. cctp_10_lots - vf.pdf
537 KB
6. base patrimoine - vf.xls
131 KB
7. trame mémoire technique - lots 2 3 4 5 9 10.docx
38.81 KB
8. trame mémoire technique - lots 1 6 7 8.docx
39.08 KB
correspondance-ml-24010.pdf
14.49 KB
ml24010-aapc.pdf
23.81 KB

Lot : électricité (ensemble du patrimoine) Description : L'accord-cadre est de type à bons de commande conclu sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 500 000 euros HT/an Lieu d'exécution : FRJ13 - Hérault Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chacun des lots fait l'objet d'un accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an sans dépasser 4 ans Reconductions : Oui Reconductible 3 fois 1 an Fonds Communautaires : Non

Lot : menuiserie intérieure (ensemble du patrimoine) Description : L'accord-cadre est de type à bons de commande conclu sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 250 000 euros HT/an Lieu d'exécution : FRJ13 - Hérault Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chacun des lots fait l'objet d'un accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an sans dépasser 4 ans Reconductions : Oui reconductible 3 fois 1 an Fonds Communautaires : Non

Lot : serrurerie - menuiserie extérieure (ensemble du patrimoine) Description : L'accord-cadre est de type à bons de commande conclu sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 300 000 euros HT/an Lieu d'exécution : FRJ13 - Hérault Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chacun des lots fait l'objet d'un accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an sans dépasser 4 ans Reconductions : Oui Reconductible 3 fois 1 an Fonds Communautaires : Non

Lot : étanchéité (ensemble du patrimoine) Description : L'accord-cadre est de type à bons de commande conclu sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 250 000 euros HT/an Lieu d'exécution : FRJ13 - Hérault Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chacun des lots fait l'objet d'un accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an sans dépasser 4 ans Reconductions : Oui Reconductible 3 fois 1 an Fonds Communautaires : Non

Lot : toiture - couverture (ensemble du patrimoine) Description : L'accord-cadre est de type à bons de commande conclu sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 250 000 euros HT/an Lieu d'exécution : FRJ13 - Hérault Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chacun des lots fait l'objet d'un accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an sans dépasser 4 ans Reconductions : Oui Reconductible 3 fois 1 an Fonds Communautaires : Non

Lot : plomberie - sanitaire (territoire 1 - Bassin) Description : L'accord-cadre est de type à bons de commande conclu sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 250 000 euros HT/an Lieu d'exécution : FRJ13 - Hérault Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chacun des lots fait l'objet d'un accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an sans dépasser 4 ans Reconductions : Oui Reconductible 3 fois 1 an Fonds Communautaires : Non

Lot : plomberie - sanitaire (territoire 2 - Centre) Description : L'accord-cadre est de type à bons de commande conclu sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 250 000 euros HT/an Lieu d'exécution : FRJ13 - Hérault Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chacun des lots fait l'objet d'un accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an sans dépasser 4 ans Reconductions : Oui Reconductible 3 fois 1 an Fonds Communautaires : Non

Lot : plomberie - sanitaire (territoire 3 - Mer et Etang) Description : L'accord-cadre est de type à bons de commande conclu sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 250 000 euros HT/an Lieu d'exécution : FRJ13 - Hérault Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chacun des lots fait l'objet d'un accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an sans dépasser 4 ans Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non

Lot : peinture - revêtements muraux et de sols (ensemble du patrimoine) Description : L'accord-cadre est de type à bons de commande conclu sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 600 000 euros HT/an Lieu d'exécution : FRJ13 - Hérault Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chacun des lots fait l'objet d'un accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an sans dépasser 4 ans Reconductions : Oui Reconductible 3 fois 1 an Fonds Communautaires : Non

Lot : maçonnerie - second oeuvre (ensemble du patrimoine) Description : L'accord-cadre est de type à bons de commande conclu sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 250 000 euros HT/an Lieu d'exécution : FRJ13 - Hérault Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Chacun des lots fait l'objet d'un accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an sans dépasser 4 ans Reconductions : Oui Reconductible 3 fois 1 an Fonds Communautaires : Non

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