ACCORD-CADRE N° M2026-39 À BONS DE COMMANDE PORTANT SUR LA LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES DE FONCTION ET DE SERVICE
La présente consultation concerne la location longue durée, la maintenance, l’entretien et l’assistance de véhicules neufs de fonction et de service, pour l’EPF D’OCCITANIE. Il s’agit de location longue durée de véhicules à usage professionnel et privé éco-scorés dans le but du verdissement du parc.
Client
Etablissement Public Foncier d'Occitanie
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
04/11/2026
Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
07/12/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : La présente consultation concerne la location longue durée, la maintenance, l’entretien et l’assistance de véhicules neufs de fonction et de service, pour l’EPF D’OCCITANIE. Il s’agit de location longue durée de véhicules à usage professionnel et privé éco-scorés dans le but du verdissement du parc.
Lot : La présente consultation concerne la location longue durée, la maintenance, l’entretien et l’assistance de véhicules neufs de fonction et de service, pour l’EPF D’OCCITANIE. Il s’agit de location longue durée de véhicules à usage professionnel et privé éco-scorés dans le but du verdissement du parc.
Lot : La présente consultation concerne la location longue durée, la maintenance, l’entretien et l’assistance de véhicules neufs de fonction et de service, pour l’EPF D’OCCITANIE. Il s’agit de location longue durée de véhicules à usage professionnel et privé éco-scorés dans le but du verdissement du parc.
Lot : La présente consultation concerne la location longue durée, la maintenance, l’entretien et l’assistance de véhicules neufs de fonction et de service, pour l’EPF D’OCCITANIE. Il s’agit de location longue durée de véhicules à usage professionnel et privé éco-scorés dans le but du verdissement du parc.
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-106817 du 03/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
34, 31
Annonce n°
26-106817
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
EPF OCCITANIE
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Logement et équipements collectifs
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES DE FONCTION ET DE SERVICE
Description
:
La présente consultation concerne la location longue durée, la maintenance, l’entretien et l’assistance de véhicules neufs de fonction et de service, pour l’EPF D’OCCITANIE. Il s’agit de location longue durée de véhicules à usage professionnel et privé éco-scorés dans le but du verdissement du parc.
Identifiant de la procédure
:
b9e475a6-db0c-409b-b52c-3977383dec96
Identifiant interne
:
M2026-39
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144900
Véhicules électriques
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
MONTPELLIER
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
4
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
4
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
La présente consultation concerne la location longue durée, la maintenance, l’entretien et l’assistance de véhicules neufs de fonction et de service, pour l’EPF D’OCCITANIE. Il s’agit de location longue durée de véhicules à usage professionnel et privé éco-scorés dans le but du verdissement du parc.
Description
:
LLD
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144900
Véhicules électriques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Montpellier
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
29/11/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3098332?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3098332?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
EPF O
Organisation chargée des procédures de recours
:
EPF O
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
EPF O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
EPF O
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
La présente consultation concerne la location longue durée, la maintenance, l’entretien et l’assistance de véhicules neufs de fonction et de service, pour l’EPF D’OCCITANIE. Il s’agit de location longue durée de véhicules à usage professionnel et privé éco-scorés dans le but du verdissement du parc.
Description
:
LLD
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144900
Véhicules électriques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
MONTPELLIER
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3098332?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3098332?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2026
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
EPF OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours
:
EPF OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
EPF OCCITANIE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
La présente consultation concerne la location longue durée, la maintenance, l’entretien et l’assistance de véhicules neufs de fonction et de service, pour l’EPF D’OCCITANIE. Il s’agit de location longue durée de véhicules à usage professionnel et privé éco-scorés dans le but du verdissement du parc.
Description
:
LLD
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144900
Véhicules électriques
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3098332?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3098332?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2026
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
EPF OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours
:
EPF OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
EPF OCCITANIE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
La présente consultation concerne la location longue durée, la maintenance, l’entretien et l’assistance de véhicules neufs de fonction et de service, pour l’EPF D’OCCITANIE. Il s’agit de location longue durée de véhicules à usage professionnel et privé éco-scorés dans le but du verdissement du parc.
Description
:
LLD
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144900
Véhicules électriques
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
29/11/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3098332?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3098332?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
EPF O
Organisation chargée des procédures de recours
:
EPF O
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
EPF O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
EPF O
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
EPF O
Numéro d’enregistrement
:
50916768000032
Adresse postale
:
24 bis route de lavérune
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34070
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Sarah BARTOLETTI
Adresse électronique
:
sarah.bartoletti@epf-occitanie.fr
Téléphone
:
0658155714
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
EPF OCCITANIE
Numéro d’enregistrement
:
50916768000032
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34070
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Sarah Bartoletti
Adresse électronique
:
achats@epf-occitanie.fr
Téléphone
:
0499549110
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b1723870-35fc-4cd8-8be5-1e58a3f4f8a2
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
03/11/2026
à 15:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026
32 jours
pour répondre à ce marché