Accord-cadre portant missions de coordination sécurité et protection de la santé

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Client

HÉRAULT LOGEMENT

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

28/09/2026

Alloti

Non

Clôture

27/10/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
23d7354c-c921-11f1-94c1-2368fb232210
5.74 KB
acte d'engagement.docx
72.05 KB
attestation sur l'honneur.pdf
286.99 KB
ccap v2.pdf
326.52 KB
charte prestataire version sept 24.pdf
7.27 MB
dc1.pdf
335.57 KB
dc2.pdf
372.75 KB
trame mémoire technique obligatoire.doc
69 KB
cctp.pdf
441.76 KB
pièce_financière_v2.xlsx
24.81 KB
aws-mpi-1879872-rc-v2.pdf
301.04 KB
correspondance-mpi-1879872.pdf
9.07 KB
mpi1879872-aapc.pdf
12.62 KB
Q
Message de l'acheteur
R
14/10/26 à 15h33 : Modification du DCE : 26DMS036 : Accord-cadre portant missions de coordination sécurité et protection de la santéModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour, Il a été apporté au CCAP une modification tenant au CCAG applicable. Cordialement, Le Service Achats et Commande publique----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°4 Bonjour, Le CCTP demande une présence importante sur l'opération pendant la phase travaux. Or, concernant le caractère forfaitaire des participations aux réunions et visites sur site, article 3.3.2 du BPU, le document ne fait pas référence à des durées de chantier. Le prix de ce forfait est pourtant impacté quasiment à 100% par cette notion de durée. Sans cette notion de durée, il semble difficile de chiffrer au plus juste pour l'ensemble des parties. Exemple : un projet de 1.5M d'euros de 10 mois ou 14 mois, c'est 40% de visites et de réunions en plus. Le candidat souhaitant à tout prix le marché minimisera ce forfait quitte à travailler à perte ou ne pas être en mesure de respecter son engagement contractuel. Pourriez-vous préciser les durées associées ou modifier le BPU afin de rendre la mise en concurrence plus objective? Cordialement.
R
14/10/26 à 14h06 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Il appartient au CSPS de par son expérience à estimer sa mobilisation donc la durée des chantiers en fonction du montant des travaux – au même titre que tous les intervenants de la maitrise d’œuvre, de l’OPC ou du bureau de contrôle de l’opération. Cordialement, Le Service Achats et Commande publique
Q
Question n°3 Bonjour, Dans la ligne 5 du classeur BPU : à quoi correspondent les intitulés? On ne les retrouve pas dans le CCTP ou CCAP : B1 - CN /aménagement;B2 - AA;B3 - Réha. Vous remerciant, Cordialement.
R
14/10/26 à 08h38 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Il a été répondu à cette question par la précédente correspondance. Cordialement, Le Service Achats et Commande publique
Q
Question n°1 Objet : Demande de précision concernant les fréquences de visites et réunions du coordonnateur SPS Dans le cadre de l’établissement de notre offre, nous souhaitons obtenir des précisions afin d’établir notre prix sur une base homogène. Pourriez-vous confirmer les points suivants : Confirmez-vous en catégorie 2 la participation obligatoire à toutes les réunions hebdomadaires de chantier? Confirmez-vous en catégorie 3 la participation obligatoire à une réunion de chantier tous les quinze jours? Pour les opérations de catégorie 3 en phase conception, pouvez-vous préciser le nombre minimal de réunions auxquelles la présence du coordonnateur SPS devra être intégrée dans l’offre ? Concernant le caractère forfaitaire des participations aux réunions et visites sur site, le BPU ne fait pas référence à des durées de chantier. Le prix de ce forfait est pourtant impacté quasiment à 100% par cette notion de durée. Sans cette notion de durée, il semble difficile de chiffrer au plus juste pour l'ensemble des partis. Exemple, un projet de 1.5M€ de 10 mois ou 14 mois, c'est 40% d'écart en nombre de visites et de réunions. Le candidat souhaitant à tout prix le marché minimisera ce forfait quitte à travailler à perte ou ne pas être en mesure de respecter son engagement contractuel. Dans la ligne 5 du classeur BPU : à quoi correspondent les intitulés? On ne les retrouve pas dans le CCTP ou CCAP. Dans le BPU, quels sont les attendus des colonnes quantité (à partir de la colonne T)? Cordialement. Question n°2 Bonjour, Dans votre document « pièce financière » faut-il remplir les colonnes « quantité » puisque la plupart des postes sont des forfaits par opération ? Quelle quantité faut-il mettre par exemple quand il s’agit de forfait / lot ? Pouvez-vous nous indiquer la durée travaux à prendre en compte pour les différents types d’opération B1-1 à B3-6 ? En effet, dans votre CCTP vous demandez un passage hebdomadaire or les différents types d’opérations sont en fonction du montant des travaux. S’il est fixé une durée moyenne par type d’opération, nous chiffrons au plus juste et nous pouvons rajouter des visites/réunions complémentaires au besoin. Pouvez-vous nous confirmer que les lignes suivantes ne sont pas à remplir : 8, 13, 16, 20, 22, 25, 31, 32, 50 et 59 ? Bonne journée
R
14/10/26 à 08h35 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Nous vous prions de trouver ci-après en gras les réponses aux deux premières questions posées : Question n°1 Objet : Demande de précision concernant les fréquences de visites et réunions du coordonnateur SPS Dans le cadre de l’établissement de notre offre, nous souhaitons obtenir des précisions afin d’établir notre prix sur une base homogène. Pourriez-vous confirmer les points suivants : Confirmez-vous en catégorie 2 la participation obligatoire à toutes les réunions hebdomadaires de chantier ? Oui c’est ce qui est écrit au § 2.1.4. Confirmez-vous en catégorie 3 la participation obligatoire à une réunion de chantier tous les quinze jours ? Oui c’est ce qui est écrit au § 2.1.4. Pour les opérations de catégorie 3 en phase conception, pouvez-vous préciser le nombre minimal de réunions auxquelles la présence du coordonnateur SPS devra être intégrée dans l’offre ? Cela dépendra de l’opération – à minima une en phase PRO. Concernant le caractère forfaitaire des participations aux réunions et visites sur site, le BPU ne fait pas référence à des durées de chantier. Le prix de ce forfait est pourtant impacté quasiment à 100% par cette notion de durée. Sans cette notion de durée, il semble difficile de chiffrer au plus juste pour l'ensemble des partis. Exemple, un projet de 1.5M€ de 10 mois ou 14 mois, c'est 40% d'écart en nombre de visites et de réunions. Le candidat souhaitant à tout prix le marché minimisera ce forfait quitte à travailler à perte ou ne pas être en mesure de respecter son engagement contractuel. Pas de question. Dans la ligne 5 du classeur BPU : à quoi correspondent les intitulés ? On ne les retrouve pas dans le CCTP ou CCAP. CN/ aménagement ; construction neuve /aménagement AA : acquisition amélioration Reha : réhabilitation Dans le BPU, quels sont les attendus des colonnes quantité (à partir de la colonne T) ? Les quantités ne sont pas à compléter par le prestataire à partir de la colonne T. Question n°2 Dans votre document « pièce financière » faut-il remplir les colonnes « quantité » puisque la plupart des postes sont des forfaits par opération ? Quelle quantité faut-il mettre par exemple quand il s’agit de forfait / lot ? Les quantités ne sont pas à compléter par le prestataire à partir de la colonne T.   Pouvez-vous nous indiquer la durée travaux à prendre en compte pour les différents types d’opération B1-1 à B3-6 ? En effet, dans votre CCTP vous demandez un passage hebdomadaire or les différents types d’opérations sont en fonction du montant des travaux. S’il est fixé une durée moyenne par type d’opération, nous chiffrons au plus juste et nous pouvons rajouter des visites/réunions complémentaires au besoin. Il appartient au CSPS de part son expérience à estimer sa mobilisation donc la durée des chantiers en fonction du montant des travaux – au même titre que tous les intervenants de la maitrise d’œuvre, de l’OPC ou du bureau de contrôle de l’opération. Pouvez-vous nous confirmer que les lignes suivantes ne sont pas à remplir : 8, 13, 16, 20, 22, 25, 31, 32, 50 et 59 ? Non, ces lignes correspondent soit à des titres de chapitre soit à des prestations transverses qui sont prévus dans les propositions de prix remises par les prestataires.   Cordialement, Le Service Achats et Commande publique
Q
Message de l'acheteur
R
07/10/26 à 14h43 : Modification du DCE : 26DMS036 : Accord-cadre portant missions de coordination sécurité et protection de la santéModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Détails de l'avis

8 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Accord-cadre multi-attributaires pour des missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS)

Client :Mauges Communauté
Région :-
Clôture :19/10/2026

Accord cadre à bons de commandes pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs.

Client :Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :09/11/2026

Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre

Client :Service d'infrastructure de la défense Ile de France
Région :Île-de-France
Clôture :20/10/2026

Accord-cadre de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les opérations de travaux de la commune de Chiconi

Client :Ville de Chiconi (976)
Région :Outre-Mer
Clôture :16/10/2026

Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2, portant sur le projet de véloroute voie verte VIA MONT GERBIER DE JONC

Client :DMOPIM - Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Infrastructure
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :30/10/2026

Accord-cadre portant sur des missions d’audit de sûreté, d’étude de faisabilité et d’assistance à maîtrise d’ouvrage, en quatre lots

Client :Centre des Monuments Nationaux
Région :Île-de-France
Clôture :30/10/2026

Missions de CSPS - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS

Client :CRISTAL HABITAT
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :09/11/2026

Accord-cadre mono-attributaire d'assistance et prestations intellectuelles portant sur des opérations d'eau potable

Client :SYNDICAT DES EAUX DU SOISSONNAIS ET DU VALOIS
Région :-
Clôture :25/10/2026

Missions de contrôle technique construction (CTC) et de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour le CH des Pyrénées

Client :Groupement Hospitalier de Territoire Béarn et Soule
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :30/10/2026

Accord cadre pour missions de contrôle technique des bâtiments

Client :MAIRIE OYONNAX
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :26/10/2026