PETITS TRAVAUX DE PEINTURE SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITAT

La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des Articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 4 000 000 € HT (sur la durée globale) en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.

Client

ACM HABITAT - OPH MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE

Marché

Travaux

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

05/07/2026

Alloti

8 Lots

Clôture

10/08/2026

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