Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation (Articles L.2123-1,R.2123-1 à R2123-8 du Code de la commande publique). La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-1, R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Volume de commande maximum, sur la période initiale : 50 000 €HT. Volume de commande maximum, sur la durée totale : 150 000 €HT.
Client
ALTEMED
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/07/2026
Alloti
Non
Clôture
02/09/2026
Lien source
ac bdc - stands.docx
ac rdcv2 - stands.docx
annexe 1 - plan simi - cctp.pdf
annexe 2 - charte_metropole_attractivite.pdf
cadre de memoire technique.docx
cadre de note environnementale.docx
cctp_stands.docx
dce26.26 - bpu dqe.xlsx
rdc__annexe 1_déclaration sur l'honneur.doc
correspondance-mpi-1847623.pdf
couverture-enveloppe-exterieure-mpi-1847623.pdf
mpi1847623-aapc.pdf
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