Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation (Articles L.2121-1, R.2123-1 1°du Code de la commande publique).La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Volume de commande maximum, tous postes confondus, sur la période initiale : 100 000 €HT. Volume de commande maximum, tous postes confondus, sur la durée totale : 200 000 €HT.
Client
ALTEMED
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/06/2026
Alloti
Non
Clôture
29/06/2026
Lien source
ae_déplacements pro.docx
annexe_procédure notes de frais altemed.pdf
bpu-dqe déplacements pro.xlsx
ccap_déplacements pro vf.docx
cctp_déplacements pro vf.docx
déclaration sur l'honneur.pdf
presentation du candidat.v1 - altémed.pdf
rdc_déplacements pro.docx
_note environnementale - déplacements pro.doc
_note technique - déplacements pro.doc
ae_déplacements pro.docx
annexe_procédure notes de frais altemed.pdf
bpu-dqe déplacements pro.xlsx
ccap_déplacements pro vf.docx
cctp_déplacements pro vf.docx
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_note environnementale - déplacements pro.doc
_note technique - déplacements pro.doc
mpi1830451-aapc.pdf
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