L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
HÉRAULT LOGEMENT
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/03/2026
Alloti
Non
Clôture
03/04/2026
Lien source
a7ce33a8-1f05-11f1-8596-acde48001122
7d0d408a-1efd-11f1-96b3-acde48001122
acte d'engagement.docx
annexe 1 - trame memoire technique.docx
annexe 1 rgpd.docx
annexe 2 rgpd.doc
annexe 3 - cct-hss_def-2023.xlsx
annexe_1_trame memoire technique.docx
annexe_2_charte qualité.pdf
annexe_3_cct-hss_def-2023.xlsx
annexe_4_modele_pgp_hl.pdf
annexe_5_liste patrimoine lot unique.xlsx
annexe_6_suivi des heures d'insertion.xlsx
ccap.pdf
dc1.pdf
dc2.pdf
bpu_&_dqe_maco_lot_unique_26_28.xlsx
cctp_mfbc_maçonnerie_26_28.pdf
aws-mpi-1792435-rc.pdf
mpi1792435-aapc.pdf
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