L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
RÉGION OCCITANIE
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/02/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
09/03/2026 Marché clôturé
Lien source
2025-fcs-0258_ae.doc
2025-fcs-0258_bpu_lot1.xlsx
2025-fcs-0258_bpu_lot2.xlsx
2025-fcs-0258_bpu_lot3.xlsx
2025-fcs-0258_bpu_lot4.xlsx
2025-fcs-0258_bpu_lot5.xlsx
2025-fcs-0258_ccap.pdf
2025-fcs-0258_cctp.pdf
2025-fcs-0258_rc.pdf
2025-fcs-0258_rgpd.docx
2025-fcs-0258_annexe cctp_lieux_livraisons.pdf
2025-fcs-0258_annexe_ccap_clause_sociale.pdf
2025-fcs-0258_cadre_memoire_technique.docx
2025-fcs-0258_charte_engagement_sans_perturbateurs_endocriniens.pdf
2025-fcs-0258_charte_fournisseurs.pdf
2025-fcs-0258_clauses_simplifiees_cybersecurite.pdf
2025-fcs_0258_cadre_reponse_environnemental.docx
dc1.doc
formulaire_dc2.doc
habilitation du mandataire.docx
notice_explicative_dc2.pdf
notice-dc1-2019.pdf
aws-mpi-1774176-rc.pdf
mpi1774176-aapc.pdf
833e2986-01a4-11f1-9145-acde48001122
Lot: Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Perpignan Description : Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Perpignan Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 15/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.Pour le lot 1, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros HT. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période.A titre indicatif, pour le lot 1, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros HT. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité.
Lot: Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Narbonne Description : Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Narbonne Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 15/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.Pour le lot 2, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros HT. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période.A titre indicatif, pour le lot 2, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros HT. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité.
Lot: Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Montpellier Description : Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Montpellier Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 15/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.Pour le lot 3, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros HT. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période.A titre indicatif, pour le lot 3, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros HT. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité.
Lot: Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Nîmes Description : Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Nîmes Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 15/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.Pour le lot 4, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros HT. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période.A titre indicatif, pour le lot 4, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros HT. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité.
Lot: Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Sévérac d'Aveyron Description : Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Sévérac d'Aveyron Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 15/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.Pour le lot 5, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros HT. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période.A titre indicatif, pour le lot 5, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros HT. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité.
Ce marché est clôturé
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