ACCORD CADRE POUR DES PRESTATIONS DE SERRURERIE SUR LE PATRIMOINE BATI ET NON BATI DE LA SA3M SUR LE TERRITOIRE MOSSON/CEVENNES

Lot: MOSSON Description : PRESTATIONS DE SERRURERIE SUR LE TERRITOIRE DE MOSSON Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les reconductions se feront de manière tacite sauf en cas de dénonciation par l'une des deux parties conformément aux dispositions de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant annuel maximum du présent accord-cadre est de 50 000 €HT, soit pour toute la durée du marché 200 000 €HT. La durée totale du marché est de 4 ans sauf en cas de dénonciation expresse par une des parties.

Lot: CEVENNES Description : PRESTATIONS DE SERRURERIE SUR LE TERRITOIRE DE CEVENNES Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les reconductions se feront de manière tacite sauf en cas de dénonciation par l'une des deux parties conformément aux dispositions de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant annuel maximum du présent accord-cadre est de 50 000 €HT, soit pour toute la durée du marché 200 000 €HT. La durée totale du marché est de 4 ans sauf en cas de dénonciation expresse par une des parties.