Démarche Durabilité VSME et CSRD (Outils et Accompagnement)

16/10/25 à 17h29 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, ROT / NT et MT sont des manières différentes d'appeler un seul et même document. Récapitulatif de l'offre technique, note technique et mémoire technique. Veuillez nous excuser pour la confusion apportée. Cordialement

10/10/25 à 15h46 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le règlement de consultation vous autorise à présenter une offre en groupement pour l'exécution du marché. Veuillez noter qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de l'ensemble des membres du groupement.   De notre analyse, l'outil Excel ne suffit pas pour l'ensemble de la mission telle que décrite dans les pièces marchés, notamment au regard des obligations de traçabilité des justificatifs des données et des pistes d'audit. L'outil proposé devra être un outil dédié et spécifique à la CSRD, la VSME, la Taxonomie et à l'ensemble des prestations et livrables décrits dans le CCTP (cf. page 3 CCTP). Cordialement

10/10/25 à 15h46 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, voici nos réponses : - Quels sont vos attendus concernant la production du rapport de durabilité VSME : s'agit-il d'un document de "reporting" renseignant les différents indicateurs ou s'agit-il d'un rapport stratégique rédigé, présentant de manière communicante la stratégie de durabilité (incluant les indicateurs) ?   Le rapport de durabilité VSME est attendu dans sa forme normée, aux formats règlementaires et aux formats web, word, pdf, pour mise en ligne sur le site web du groupe ALTEMED, VSME XBRL XML EFRAG, Excel, csv, et par extension tout format réglementaire ou usuellement admis existant ou à venir.   Le rapport présentant la stratégie de Durabilité est listé en page 9 du CCTP comme un livrable à part. Sauf à ce que l'état de l'art ou la règlementation l'intègre dans le rapport VSME, il n'est pas nécessairement destiné à être intégré au rapport normé VSME.   - Le rapport VSME est-il attendu par macro-entité ou uniquement au niveau Groupe Altemed ?   Le rapport de durabilité VSME est attendu par société et par consolidation de sociétés (cf. page 11 CCTP).   - Vous mentionnez la réalisation d'un bilan carbone 2024 et 2025, attendez vous 2 bilans carbone distincts sur chacune de ces années, à l'échelle de chaque entité ?   Oui (cf. page 4 CCTP).   - Dans quelle mesure souhaitez-vous associer les différentes filiales / entités dans l'analyse de double matérialité et les réflexions de stratégie RSE, au-delà de la collecte de données (BC et VSME / CSRD) ? Afin que le 1er cycle de travaux (2026 périmètres sociétés mères : ACM, ALTEMED, SERM, SA3M, GIE SERM SA3M) ne soit pas trop conséquent vu le nombre de filiales, nous ne souhaitons intégrer les filiales qu'en cycle 2 à compter de septembre 2027. Dans cette deuxième phase, nous souhaitons les intégrer comme nous avions intégré les sociétés mères dans nos travaux (cf. page 4 CCTP). Cordialement

10/10/25 à 15h44 : Modification du DCE : S25.29 : Démarche Durabilité VSME et CSRD (Outils et Accompagnement)Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,nous venons de publier un nouveau DCE qui comporte des modifications au niveau : CCTP : En page 1, L’outil proposé devra être un outil dédié et spécifique à la CSRD, la VSME, la Taxonomie et à l’ensemble des prestations et livrables décrits dans le présent CCTP.En page 7, nous avons rajouté « Collecte, stockage » à traçabilité des justificatifsEn page 8, Précisions sur la Récupération des données par l'entreprise et des justificatifs à tout momentEn page 9 et 10, Précisions sur besoins identifiésEn page 13 : Précisions sur les mises à jour DPGF :Nous avons rajouté maintenance et mise à jour à la ligne "licences".Cordialement----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

06/10/25 à 17h10 : Modification du DCE : S25.29 : Démarche Durabilité VSME et CSRD (Outils et Accompagnement)Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

06/10/25 à 17h08 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, suite à votre question, nous avons modifier le CCAP afin d'être plus précis. Ce nouveau CCAP est disposnible dans le nouveau DCE mis en ligne ce jour. A l'article 5.1 il est préciser la nature des prix, et notamment que "le montant des prestations régulières (Licences et accompagnement) est un prix forfaitaire annuel par prestations". Cela ne signifie pas qu'il sera payer à la fin de l'année, mais que sa facturation est annuelle, càd que vous ne pouvez factirer cette prestation qu'une seule fois, à l'issue de l'execution de la prestation. Pour ce qui est de l'accompagnement (prestations régulières), nous venons de préciser que la factureation pourra être mensuelle telle qu'elle résultera des prestations réellement effectuées. Cordialement

06/10/25 à 14h19 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, il semblerait que le document n'ait pas été uploadé lors du téléchargmeent du DCE. VOus trouverez en pj le-dit fichier présentation du candidat. Cordialement Fichier joint : PRESENTATION_DU_CANDIDAT.V1___Altemed.pdf

06/10/25 à 14h16 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, L'avance est due uniquement si le montant minimum du marché (ou du bon de commande) atteint les seuils ouvrant droit à avance. Elle est calculée sur la base du montant minimum garanti du marché (et non du montant maximum, qui est incertain). Si le marché ne comporte pas de minimum, aucune avance obligatoire ne s'applique. L'avance ne peut être accorder que sur les bons de commande supérieur à 50 000 € HT avec un délai d'exe d'au moins 2 mois. Dans votre exemple : Montant du marché = 400 000 € TTC sur 48 mois, soit 100 000 € TTC/an,En tant que PME, le taux applicable est de 10 %,L'avance correspond donc à 10 % du montant de tout bon de commande supérieur à 50 000 € Ht et dont la durée d'execution est supéreiure ou égale à 2 mois. Cordialement