L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'HÉRAULT
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/09/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
29/10/2025
Lien source
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ccap_25arch01.pdf
dc1.rtf
dc2.rtf
Lot: Cartons spécifiques à l'archivage Description : Cartons spécifiques à l'archivage Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/12/2026
Lot: Pochettes transparentes en thermoplastique pour le conditionnement des documents d'archives Description : Pochettes transparentes en thermoplastique pour le conditionnement des documents d'archives Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/12/2026
Lot: Sangles et rubans en coton pour le conditionnement d'archives Description : Sangles et rubans en coton pour le conditionnement d'archives Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/12/2026
Lot: Papier permanent de conservation foncé et papier, chemises, sous-chemises neutres blanc ou écru pour le conditionnement d'archives Description : Papier permanent de conservation foncé et papier, chemises, sous-chemises neutres blanc ou écru pour le conditionnement d'archives Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/12/2026
Lot: Pochettes en papier et boîtes en carton neutre pour le conditionnement des photographies et autres documents graphiques Description : Pochettes en papier et boîtes en carton neutre pour le conditionnement des photographies et autres documents graphiques Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/12/2026
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