L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'entretien des parcelles départementales non bâties et des itinéraires de promenades, consiste notamment en la réalisation de prestations sylvicoles, l'entretien parcelles non bâties (Passa meridia , Passa Païs , PR), des travaux préparatoires du sol, des façons culturales superficielles, ou encore la mise à disposition de matériel avec chauffeur.Les prestations d'entretiens des parcelles non bâties du Département, comprenant des parcours de promenades et de randonnées, de la Passa Méridia et de Passa Paîs sont réputés comprendre :*Les frais d'outillage et de matériel, y compris éventuellement des locations d'engins et de véhicules ;*Les frais de main d'oeuvre, y compris les charges y afférent, les indemnités diverses, les déplacements etc... *La protection des installations limitrophes si besoin.*Les installations de clôture de chantier et l'organisation des travaux, ainsi que toute autre mesure relevant de la sécurité générale (exemple : signalétique).*Les prix de journée correspondant à 7h00 effectives réalisées.*L'entreprise pourra être amenée à être mobilisée sur la période comprise entre le 1er janvier et 31 décembre.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'HÉRAULT
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/08/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
17/09/2025
Lien source
25pmo09-ae_lot1.rtf
25pmo09-bpu lot 1 est v1.xlsx
25pmo09-dqe_lot 1 est v1.xlsx
25pmo09-ae_lot2.rtf
25pmo09-bpu lot 2 ouest v1.xlsx
25pmo09-dqe_lot 2 ouest v1.xlsx
25pmo09-ccap.pdf
25pmo09-cctp.pdf
25pmo09_cadre memoire_technique.rtf
annexe_ccap-tableau_heures_insertion (25pmo09).pdf
cctp annexe 3.pdf
cctp annexe_2_zone_est_ouest.pdf
cctp_annexe 1 - entretien_des_parcelles_départementales_non_bâties.pdf
note d'information clauses obligatoires d'insertion par l'activite economique (joindre au dce)-9.pdf
aws-mpi-1691795-rc.pdf
mpi1691795-aapc.pdf
e8d71d74-76db-11f0-a661-4aecddb86d12
055809de-76f7-11f0-b017-4aecddb86d12
Lot: EST HERAULT Description : Secteur EST HERAULT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: OUEST HERAULT Description : Secteur OUEST HERAULT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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