L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
HÉRAULT LOGEMENT
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
15/09/2025 Marché clôturé
Lien source
annexe 1 rgpd.docx
annexe 2 rgpd.doc
annexe 3 - charte qualité.pdf
attestation sur l'honneur.pdf
ccp.pdf
dc1.pdf
dc2.pdf
lot 01 contentieux.docx
lot 02 agences.docx
mémoire technique.doc
rc.pdf
bpu_dqe_dgm_2025_2029.xlsx
mpi1686927-aapc.pdf
b0d6b4dc-7138-11f0-9a6a-4aecddb86d12
65d03ef0-713c-11f0-ae0b-4aecddb86d12
Lot: SERVICE CONTENTIEUX Description : SERVICE CONTENTIEUX Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AGENCES Description : AGENCES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Ce marché est clôturé
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