L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Pour tous les lots, sauf le lot 4, la présente consultation fera l'objet d'un marché à prix mixte :Une partie des prestations rémunérée sur la base de prix global et forfaitaire, et,Une partie à bons de commande rémunérée sur la base de prix unitaires, faisant l'objet d'un accord-cadre mono attributaire.Le marché est estimé, pour les prestations de base à prix global et forfaitaire, à 29 070 000,00 € HT, tous lots confondus, pour la durée totale.Pour le lots 4, la consultation fera l'objet d'un marché ordinaireLes prestations seront rémunérées sur la base de prix global et forfaitaire.Pour les prestations complémentaires faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande rémunérées sur la base de prix unitaires, le seuil maximum sur la durée totale du marché et tous lots confondus est de 11 000 000 € H.TLa valeur maximale estimée du besoin pour toute la durée du contrat, pour tous les lots et les deux parties confondues, est de 40 070 000,00 € H.T.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 4 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans.
Client
MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/06/2025
Alloti
7 Lots
Clôture
04/09/2025 Marché clôturé
Lien source
0.m4d0062ep_rc_vd.pdf
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2. m4d0062ep_ccap_vd.pdf
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4a. m4d0062ep_dpgf.bpu.dqe_l1.xlsx
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annexe 01 périmètre d'exécution.pdf
annexe 02 populations - ilots iris.pdf
annexe 03 perimetre zonage lot 1 secteur ouest forfait juvignac.pdf
annexe 04 perimetre zonage lot 2 secteur est forfait vendargues.pdf
annexe 05 perimetre zonage lot 3 secteur sud forfait villeneuve les maguelone.pdf
annexe 06 perimetre zonage lot 4 castelnau le lez.pdf
annexe 07 perimetre zonage lot 5 perols.pdf
annexe 08 perimetre zonage lot 6 baillargues.pdf
annexe 09 perimetre zonage lot 7 saint jean de vedas.pdf
annexe 10 equipementspublics.marches_juvignac lot1.pdf
annexe 11 reglementmarche_juvignac lot1.pdf
annexe 12 equipementspublics.festivites_vendargues lot 2.pdf
annexe 13 equipements.marches.festivites_villeneuvelesmaguelones lot 3.pdf
annexe 14 equipementspublics.festivites.marches_castelnaulelez lot 4.pdf
annexe 15 reglementmarches_castelnaulelez lot 4.pdf
annexe 16 equipements.marches.festivites_perols lot 5.pdf
annexe 17 reglementmarches_perols lot 5.pdf
annexe 18 equipementspublics.festivites_baillargues lot 6.pdf
annexe 19 equipementspublics.marche_saintjeandevedas lot 7.pdf
annexe 20 reglementmarche_saintjeandevedas lot 7.pdf
annexe 21 arrete de collecte.pdf
annexe 22 reglement de collecte.docx
annexe 23 liste personnel marche actuel.xlsx
annexe 24 avpu grille iop.xls
1 - dovh_ptm_circuits_s1_(10-2023).pdf
2 - dovh_ptm_circuits_s2_(10-2022).pdf
3 - dovh_rs_circuits_s1_3m_(10-2023).pdf
4 - dovh_rs_s2 _plaine_ouest_a0_(10-2021).pdf
5 - dovh_rs_s2 _piemont_garrigues_(10-2021).pdf
7 - dovh_rs_s2 _cadoule_berange_(10-2021).pdf
8 - dovh_rs_s2 _littoral_(10-2021).pdf
zonage_nettoiement.cpg
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referentiel_nettoiement.cpg
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referentiel_nettoiement.qmd
referentiel_nettoiement.shp
referentiel_nettoiement.shx
dc1_2019.docx
dc2_2023.docx
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df57125e-68c1-11f0-9753-4aecddb86d12
Lot: Secteur Sud Communes des pôles territoriaux Piémonts Garrigues et Plaine Ouest + Commune de Juvignac Description : Secteur Sud Communes des pôles territoriaux Piémonts Garrigues et Plaine Ouest + Commune de JuvignacMontant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 7 000 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La période initiale du contrat est de 48 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Secteur Est Communes des pôles Cadoule Bérange et Vallée du Lez + Commune de Vendargues Description : Secteur Est Communes des pôles Cadoule Bérange et Vallée du Lez + Commune de VendarguesMontant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 3 420 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La période initiale du contrat est de 48 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Secteur Sud Communes du pôle Littoral + Commune de Villeneuve les Maguelone Description : Secteur Sud Communes du pôle Littoral + Commune de Villeneuve les MagueloneMontant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 5 360 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La période initiale du contrat est de 48 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Commune de Castelnau le Lez Description : Commune de Castelnau le LezMontant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 8 160 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La période initiale du contrat est de 48 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Commune de Pérols Description : Commune de PérolsMontant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 5 500 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La période initiale du contrat est de 48 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Commune de Baillargues Description : Commune de BaillarguesMontant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La période initiale du contrat est de 48 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Commune de St Jean de Védas Description : Commune de St Jean de VédasMontant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 6 630 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La période initiale du contrat est de 48 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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Ce marché est clôturé