PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES BATIMENTS DE LA METROPOLE ET DE LA VILLE DE MONTPELLIER

Lot: Maison Pour Tous Description : Maison Pour Tous Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction tacite est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité.

Lot: Équipements sportifs et gymnases Description : Équipements sportifs et gymnases Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction tacite est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité.

Lot: Bâtiments administratifs Ville-Métropole Description : Bâtiments administratifs Ville-Métropole Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction tacite est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité. Informations complémentaires : En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot 3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.

Lot: Groupes scolaires Description : Groupes scolaires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction tacite est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité. Informations complémentaires : En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot 4 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.

Lot: Zoo de Lunaret Description : Zoo de Lunaret Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction tacite est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité.

Lot: Sites d'exploitation régie de collecte Description : Sites d'exploitation régie de collecte Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction tacite est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité. Informations complémentaires : En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot 6 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.

Lot: Médiathèques Description : Médiathèques Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction tacite est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité.

Lot: Relais d'Assistantes Maternelles Description : RAM Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction tacite est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité. Informations complémentaires : En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot 8 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.

Lot: Mille Formes et équipements culturels municipaux Description : Mille Formes et équipements culturels municipaux Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction tacite est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité. Informations complémentaires : En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot 9 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.