Mission de maîtrise d'oeuvre d'accompagnement coordonnée et simultanée d'élaboration de PLU de Azillanet, La Caunette, Minerve et Vélieux et révision générale des PLU de Cesseras, La Livinière et Siran (en option)

Les prestations sont décomposées en tranches comme suit :1.Etude patrimoniale et paysagère du rapport de présentation2.Etats initiaux de l'Environnement, Rapports de présentation3.Evaluations environnementales des PLU4.Elaboration des PADD5.Etude préalable pour la réalisation d'une OAP thématique commune6.OAP7.Règlements8.Accompagnement après arrêt des PLU, préparation à la consultation des personnes publiques associées9.Présentation des projets en commissions10.Mise au point des dossiers avant enquêtes publiques11.Mise au point des dossiers avant approbation et contrôle de légalité