L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le présent accord-cadre porte sur les prestations suivantes:- vérifications périodiques des installations électriques, ascenseurs et monte-charges, moyens de secours contre l'incendie, parafoudres, installations de gaz, équipements scéniques, appareils de levage et engins, matériels sportifs, climatisations et structures provisoires démontables;- missions de contrôles techniques ponctuels pour tous bâtiments ou équipements intérieurs et extérieurs;- missions de diagnostics pour tous bâtiments ou équipements intérieurs et extérieurs.
Client
VILLE DE LATTES
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/03/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
17/04/2026
Lien source
-ae-26pi03-lot 1.docx
-ae-26pi03-lot 2.docx
-ae-26pi03-lot 3.docx
-ccap-26pi03.pdf
-cctp-26pi03.pdf
-rc-26pi03.pdf
cadre de reponse mt 2026.docx
lot 1 - bpu dqe 1.xls
lot 1 - bpu dqe 2.xlsx
lot 1 - bpu dqe 3.xlsx
lot 1 - bpu dqe 4.xlsx
lot 1 - bpu dqe 5.xlsx
lot 2 - bpu missions ct.xlsx
lot 3 - bpu missions diagnostics .xlsx
aws-mpi-1793155-rc.pdf
mpi1793155-aapc.pdf
b5f8992c-1fe2-11f1-bcd5-acde48001122
6081858c-1ff4-11f1-8fdb-acde48001122
Lot: Vérifications techniques périodiques Description : Vérifications techniques périodiques Durée à compter du 01/05/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations, objet de l'accord-cadre, démarrent à compter du 01/05/2026 ou à compter de la notification du marché si celle-ci est postérieure.
Lot: Missions de contrôles techniques Description : Missions de contrôles techniques Durée à compter du 01/05/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations, objet de l'accord-cadre, démarrent à compter du 01/05/2026 ou à compter de la notification du marché si celle-ci est postérieure.
Lot: Missions de diagnostics Description : Missions de diagnostics Durée à compter du 01/05/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations, objet de l'accord-cadre, démarrent à compter du 01/05/2026 ou à compter de la notification du marché si celle-ci est postérieure.
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