La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Communauté de communes Grand Orb pour une durée de 5 ans.Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché.

Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement.Lot n°1: Risques AutomobilesLot n°2: Risques de ResponsabilitésLot n°3: Protection Juridique et FonctionnelleChacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Client

COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND ORB

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

09/07/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

07/09/2026

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