Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement.Lot n°1: Risques AutomobilesLot n°2: Risques de ResponsabilitésLot n°3: Protection Juridique et FonctionnelleChacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Client
COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND ORB
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/07/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
07/09/2026
Lien source
20902c5a-8ac8-11f1-850b-567217cf4cfb
1.1. lot 1 - acte d'engagement auto 2026.docx
1.2. lot 1 - annexe financière 2026.xls
1.3. lot 1- cadre de réponse auto.xlsx
1.4. lot 1 - cctp - risques automobiles 2026.pdf
1.1. annexe contractuelle tableaux de garanties.xlsx
1.5 etat de parc.xlsx
1.6 questionnaire auto.xlsx
1.7 statistiques.pdf
2.1. lot 2 - acte d'engagement rc 2026.docx
2.2. lot 2 - annexe financière 2026.xls
2.3. lot 2 - cadre de réponse rc 2026.xlsx
2.4. lot 2 - cctp rc 2026.pdf
2.5. tableau des capitaux.xlsx
2.10 icpe - lunas.pdf
2.11 icpe - st etienne.pdf
2.12 statuts.pdf
2.13 organigramme.pdf
2.6 questionnaire rc.xlsx
2.7 statistiques rc ae.pdf
2.8 statistiques responsabilité générale et ind acc.pdf
2.9 icpe juin 2021 - bedarieux.pdf
3.1. lot 3 - acte d'engagement pjpf 2026.docx
3.2 lot 3 - annexe financière 2026.xls
3.3. lot 3 - cadre de réponse pjpf.xlsx
3.4. lot 3 - cctp pjpf 2026.pdf
3.10 statuts.pdf
3.5 questionnaire pjpf.xlsx
3.6 budgets.xlsx
3.7 questionnaire rc.xlsx
3.8 statistiques.pdf
3.9 organigramme.pdf
aws-mpi-1849804-pc.pdf
aws-mpi-1849804-rc.pdf
correspondance-mpi-1849804.pdf
mpi1849804-aapc.pdf
Lot: Risques Automobiles Lieu d'exécution : Communauté de communes de Grand Orb
Lot: Risques de Responsabilités Lieu d'exécution : Communauté de communes de Grand Orb
Lot: Protection Juridique et Fonctionnelle Lieu d'exécution : Communauté de communes de Grand Orb
Il reste 34 jours
pour répondre à ce marché