Evaluation des revenus d'activités des travailleurs non-salariés
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de:- Lot 1 : 48 000€ HT- Lot 2 : 31 000 € HT Conclu pour 1 an reconductible 2 fois 1 an à compter du 01/01/2027.
Client
DÉPARTEMENT DES HAUTES PYRÉNÉES
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/06/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
31/07/2026
Lien source
Lot: Evaluation des revenus d'activité des travailleurs non-salariés non-agricoles Description : Evaluation des revenus d'activité des travailleurs non-salariés non-agricoles Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Evaluation des revenus d'activité des travailleurs non-salariés agricoles Description : Evaluation des revenus d'activité des travailleurs non-salariés agricoles Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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CLIENT:
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
28/07/2026