Accord-cadre à bons de commande avec maximum de :- pour le lot 1 : 8 000 000 € HT pour la période initiale- pour le lot 2 : 160 000 € HT pour la période initialeConclu à compter du 01/09/2026 jusqu'au 31/08/2027 pour la période initiale, reconductible 3 fois 1 an.
Client
DÉPARTEMENT DES HAUTES PYRÉNÉES
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/02/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
30/03/2026
Lien source
Lot: CESU pour le paiement de prestations sociales Description : CESU pour le paiement de prestations sociales Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: CESU pour le paiement de prestations sociales pour les travailleurs en situation de handicap Description : CESU pour le paiement de prestations sociales pour les travailleurs en situation de handicap Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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