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Marché n°2026-VALO-42_Fourniture et Maintenance d'un Broyeur de Végétaux pour le site de transfert Bois déchets verts (TDBDV) Decoset
Le marché concerne plus précisément :- La fourniture et la livraison d'un broyeur de végétaux- La maintenance du broyeur en dehors de la période de garantieL'ensemble des dispositions techniques sont mentionnées au CCTP.
Client
SYNDICAT MIXTE DECOSET
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/10/2026
Alloti
Non
Clôture
25/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 5 documents
Codes CPV
Questions / Réponses
Q
Question n°1
Bonjour
Nous voudrions être sûr d'avoir bien compris.
Le marché intègre :
_ L’acquisition du broyeur +
_ Tous les frais d’entretien pendant la période de garantie (soit 2
ans) +
_ La fourniture de la liste de pièces détachées énumérée dans le
paragraphe « garantie » du CCTP.
Dans l’attente de votre retour
R
06/11/26 à 11h04 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Le marché comprend :
La fourniture du broyeur + les pièces détachées dont la liste est indiquée en p6 du CCTP
La garantie du matériel pendant 2 ans (p5 du CCTP)
La maintenance préventive et curative pendant la durée du marché (4 ans) en dehors des interventions comprises dans la garantie
Cordialement.
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-104873 du 28/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
31
Annonce n°
26-104873
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte Decoset
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25310263600029
Ville : Toulouse
Code postal : 31500
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 31
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1895057
Identifiant interne de la consultation : 2026-VALO-42
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : https://www.marches-publics.info/
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 25/11/2026 à 14:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché n°2026-VALO-42_Fourniture et Maintenance d'un Broyeur de Végétaux pour le site de transfert Bois déchets verts (TDBDV) Decoset
Code CPV principal - Descripteur principal : 16600000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché concerne plus précisément :
- La fourniture et la livraison d'un broyeur de végétaux
- La maintenance du broyeur en dehors de la période de garantie
L'ensemble des dispositions techniques sont mentionnées au CCTP
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ23 - Haute-Garonne, Transfert Déchets végétaux,
1 TER chemin des daturas
31200 Toulouse
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2026
14 jours
pour répondre à ce marché