Travaux Etanchéité - Résidence Catala (lot C01H2 ZAC de Malepère) - Construction de 50 logements collectifs

Question n°1 1/ Le CCAP (art. 12.2) fixe à 200 heures le volume d'insertion du lot Étanchéité. Ce volume correspond-il au marché initial dans sa totalité ? Compte tenu de la reprise du marché, pourriez-vous confirmer le nombre d'heures d'insertion exigé du nouveau titulaire, et préciser si les heures déjà réalisées par le précédent titulaire sont prises en compte ? 2/ Le CCTP (§2, encadré « Important ») indique que le précédent titulaire a cessé l'exécution de son marché. Pourriez-vous préciser l'état d'avancement du lot à ce jour : surfaces déjà étanchéifiées (par toiture et par complexe), pare-vapeur, isolants, entrées d'eaux pluviales, relevés ou ouvrages déjà posés ? 3/ Un constat contradictoire des ouvrages réalisés par le précédent titulaire est-il prévu avant le démarrage des travaux ? Avez-vous un état des lieux ou un procès-verbal de constat à communiquer ? 4/ Les ouvrages déjà exécutés par le précédent titulaire restent-ils sous sa responsabilité et sous ses garanties (parfait achèvement, décennale) ? Le nouveau titulaire ne serait alors responsable que des ouvrages qu'il réalise. 5/ Pourriez-vous préciser le motif de la cessation du marché précédent (résiliation, défaillance, procédure collective) ? Ce point peut avoir une incidence sur les garanties des ouvrages existants