HORIZON BLEU - MISSIONS MAITRISE D'OEUVRE DE CONCEPTION
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Client
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure négociée
Publié le
16/09/2026
Alloti
Non
Clôture
22/10/2026
Moins de 5 jours
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 31 documents
Codes CPV
Questions / Réponses
Q
Question n°6
Bonjour,
La fiche programmatique indique zéro logement PMR, alors que le programme technique impose l’adaptation d’au moins 5 % des logements de l’opération. Pouvez-vous clarifier ce point ?
R
15/10/26 à 17h14 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour
En effet, nous sommes sur un projet en 100% accession à la propriété. La règle des 5% PMR est nécessaire que lorsque nous avons du logement locatif.
Bien cordialement
Q
Question n°5
Bonjour,
Concernant les références, il est demandé des opérations d'au moins 15 logements : 2 références de projets livrés (hors garantie de parfait achèvement) au cours des 3 dernières années et 1 référence en cours de travaux. Est-ce que vous confirmez cette exigence, qui nous semble plutôt restrictive notamment pour de jeunes agences ?
Cordialement,
R
05/10/26 à 16h10 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour
Je vous confirme que nous maintenons cette exigence.
Bien cordialement
Q
Question n°2
Bonjour,
Les paysagistes étant très sollicités, est-il possible de lever l'exclusivité pour cette compétence ? Merci par avance.
R
28/09/26 à 17h05 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour
Nous ne pouvons pas lever cette clause pour le paysagiste.
Bien cordialement
Q
Question n°4
Bonjour,
Concernant la note d'appréhension des enjeux, le format est limité à 1 page A4 recto ou à 1 page A4 recto-verso ?
Merci d'avance
R
28/09/26 à 08h21 :
Message aux entreprises :
Réponse
CF. réponse question n°3
Q
Question n°3
Bonjour,
il est noté dans le RC que la note d'appréhension doit être au format A4 uniquement. Cela signifie-t-il qu'elle ne doit faire qu'une page recto? ou peut-elle être recto-verso (soit une feuille A4 mais 2 pages)?
Cordialement,
R
28/09/26 à 08h20 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour
Pour la note d'appréhension il est attendu une feuille A4 recto uniquement.
Bien cordialement
Q
Question n°1
quel est le montant de l'enveloppe?
R
23/09/26 à 14h26 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour
Comme indiqué sur l'annexe 1 fiche programmatique et la fiche de présentation l'enveloppe budgétaire de cette opération est de 1900€/m² SHAB (y compris VRD).
Bien cordialement
Détails de l'avis
3 jours
pour répondre à ce marché