5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
26M0295AOO-MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES EQUIPEMENTS, DU MATERIEL ET DES SYSTEMES DE MUSEOGRAPHIE
Description
:
La présente consultation concerne : MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES EQUIPEMENTS, DU MATERIEL ET DES SYSTEMES DE MUSEOGRAPHIE La prestation porte sur des opérations de maintenance et d'aide à l'exploitation des équipements de muséographie sur les sites du Muséum et du Quai des Savoirs, et principalement, dans les espaces d'exposition du Muséum d'Histoire Naturelle de Toulouse ( 35 allées Jules Guesde, 31000 TOULOUSE), du Quai des savoirs ainsi dans le Quai des petits au Quai des savoirs (39 allées Jules Guesde, 31000 TOULOUSE). La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum (cf. article 4 de l'acte d'engagement) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale (1 an) de l'accord-cadre est de 60 000,00 euro(s) HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction (3 maximum). Le montant maximum total toutes périodes confondues est de 240 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Toulouse Métropole. Délai global de paiement de 30 jours
Identifiant interne
:
S-PF-1884039
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50340000
Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50340000
Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique
Options
:
Description des options
:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
14/12/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
240,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884039
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884039
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/11/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de Toulouse Métropole
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Toulouse Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse