Fourniture de Chèques Emploi Service Universels (CESU) papier préfinancés pour le personnel de la Région Occitanie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 600 000 € maximum HT.

Client

RÉGION OCCITANIE

Marché

Fournitures

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

21/06/2026

Alloti

Non

Clôture

11/08/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

Codes CPV

Questions / Réponses

Message de l'acheteur

17/07/26 à 09h25 : Modification du DCE : 2026-FCS-0174 : Fourniture de Chèques Emploi Service Universels (CESU) papier préfinancés pour le personnel de la Région OccitanieModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Question n°2 Bonjour, Pourriez-vous nous préciser la population totale couverte (nombre d'agents total et nombre d'agents éligibles). Pourriez-vous également nous préciser la population éligible (tous les agents, parents, agents en situation de handicap...), ainsi que les critères d'attribution ? Merci par avance. Cordialement, Question n°3 Bonjour, Pourriez-vous nous indiquer le rythme de commande (mensuel, annuel, au fil des demandes) ? Merci par avance. Cordialement, Question n°4 Bonjour, Pourriez-vous nous indiquer le processus de commande actuellement suivi (dépôt d'un bon de commande en ligne, envoi par mail, autre ) ? Merci par avance. Cordialement,

17/07/26 à 09h23 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, En réponse aux questions posées, vous trouverez en PJ le document 2026-FCS-0174_QR2.pdf Vous en souhaitant bonne réception, cordialement. Fichier joint : 2026-FCS-0174_QR2.pdf

Message de l'acheteur

29/06/26 à 15h47 : Modification du DCE : 2026-FCS-0174 : Fourniture de Chèques Emploi Service Universels (CESU) papier préfinancés pour le personnel de la Région OccitanieModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Question n°1 Bonjour, Au vu de l'analyse des documents du marché par notre société, concernant le sujet RGPD, pourriez-vous nous confirmer si les prestataires peuvent répondre à votre appel d'offre en se positionnant comme responsable de traitement et non en tant que sous-traitant ? Cordialement

29/06/26 à 15h44 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, En réponse à la question posée, vous trouverez en PJ le document 2026-FCS-0174_QR1.pdf Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement. Fichier joint : 2026-FCS-0174_QR1.pdf

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