La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- Ressources propres Ville de Toulouse- Fonds EuropéensLes sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou desdemandes de paiement équivalentes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Une avance peut être accordée.
Client
VILLE DE TOULOUSE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/06/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
22/07/2026 Marché clôturé
Lien source
mpi1844685-aapc.pdf
7d8d0c98-8456-11f1-9f32-567217cf4cfb
ae_lot 01.docx
ae_lot 01.pdf
ae_lot 02.docx
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ae_lot 03.docx
ae_lot 03.pdf
ccp.pdf
demat flyer.pdf
dqe bpu odyssée des fl lot 3.xlsx
dqe bpu odyssée des fl lot 2.pdf
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dqe bpu odyssée des fl lot 3.pdf
dqe bpu odyssée des fl lot 1.pdf
dqe bpu odyssée des fl lot 1.xlsx
règlement de consultation.pdf
flyer spaser.pdf
aws-mpi-1844685-rc.pdf
correspondance-mpi-1844685.pdf
Lot: Pérennisation du parcours urbain "Les 4 saisons" Description : Phase amont du projet, découverte des saisons et de l'activité potagère à destination des enfants de maternelle Lieu d'exécution : Ecoles, Observatoires de Jolimont et Site Candie31000Toulouse
Lot: Cap vitamines - parcours école-CLAÉ Description : Consolider, développer et inscrire dans la durée le parcours expérimental proposé aux écoles et aux CLAÉ, en maintenant les trois axes d'intervention : temps scolaire, temps périscolaire et un volet dédié à la parentalité. Lieu d'exécution : Ecoles, Observatoires de Jolimont et Site Candie31000Toulouse
Lot: De la terre à la table : une journée en immersion au Domaine de Candie Description : Une offre d'animations prenant appui sur la Maison du Bien Manger et les espaces extérieurs du Domaine de Candie Lieu d'exécution : Ecoles, Observatoires de Jolimont et Site Candie31000Toulouse