PAJI/26/04284

Il s'agit d'amener des élèves et leurs enseignants(es) au Stadium municipal de Toulouse et aux installations sportives Daniel Faucher. Les transports commenceront le 29 septembre 2026 et s'arrêteront le 11 juin 2027. Vous trouverez en pièces jointes le nombre de personnes concernées par chaque transport, ainsi qu'un tableau pré-rempli dans lequel nous vous demandons d'inscrire le montant TTC du déplacement, ainsi que le nombre de places et le nombre de véhicules mis à disposition pour effectuer les transports. Les horaires donnés devraient être définitifs mais pourront subir quelques modifications si nécessaires après quelques jours de fonctionnement. Le prestataire sera informé de ces demandes. Des transports sont susceptibles d'être ajoutés ou supprimés au cours de l'année scolaire. Le collège utilise des installations sportives qui sont la propriété de la Mairie de Toulouse et à ce titre nous dépendons donc de la disponibilité des installations. Des modifications de dernière minute peuvent se présenter suite aux aléas météorologiques, ainsi qu’aux absences imprévues des professeurs. En cas de modification le prestataire sera averti par écrit (courrier, SMS ou courriel et un dialogue sera mis en place entre le collège et le prestataire pour trouver des solutions). Les chauffeurs chargés des transports devront connaître les itinéraires.

PONCTUALITÉ : Le collège Pierre de Fermat se trouve en centre-ville de Toulouse et il appartient donc au transporteur de veiller au respect des horaires de prise en charge des élèves et des enseignants. Le non-respect des horaires devra être dument justifié par le transporteur et ne pourra être qu’exceptionnel. Si les retards venaient à se répéter, une réunion de travail entre les représentants du collège et ceux de l’entreprise devra se tenir pour évoquer la situation et y remédier. Le changement de prestataire pourra être envisagé.

SÉCURITÉ : Le transport des élèves et des enseignants se fera en conformité avec la réglementation en vigueur (voyageurs transportés assis et attachés, véhicule adapté et conforme à la réglementation en vigueur pour le transport d'élèves, assurance à jour).

FACTURATION : La facturation se fera sur la base du nombre de transports indiqués dans le tableau sans tenir compte du nombre de cars utilisés. Il appartient au transporteur de proposer un prix qui tient compte de cette information. Les enseignants s'engagent à avertir le transporteur en cas d'annulation afin de lui permettre de s'organiser et de ne pas déplacer un bus inutilement. Un transport annulé ne pourra pas être facturé si le transporteur a été informé avant le départ de son véhicule. De son coté le transporteur informe les enseignants responsables des annulations qui pourraient survenir de son fait afin de permettre l'organisation d'activités pédagogiques sur site.

Liste des fichiers publiés avec cette offre:
Tableau Prévisionnel de transports E.P.S. pour la période septembre 2026 - juin 2027 pour le collège
Pierre de Fermat de Toulouse. Le départ et le retour se feront à proximité du Pont neuf et reste à préciser étant donné les travaux actuellement en cours autour de cette partie de la ville de Toulouse

Offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :

24/08/2026 à 12h00 ( Heure de Paris )

Nom	Collège Pierre de Fermat
Adresse	1 rue Léon Gambetta BP 50402 31004 TOULOUSE CEDEX 6 France

Nom	M. REQUENA Raphaël
Téléphone	05.34.30.30.00
Fax	05.34.30.30.01
Email	0311236a-gest@ac-toulouse.fr

M. LOUVET Pascal