FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUES

La présente consultation concerne : LA FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUESPour cet " accord-cadre à bons de commande ", les montants maximums par période sont les suivants :Sans montant minimum et avec un montant maximum :- Toulouse Métropole : 100 000.00€ HT- Ville de Toulouse : 100 000.00€ HTLes montants annuels seront identiques pour chaque période de reconduction.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesurede l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Lieu(x) d'exécution :Toulouse et Territoires de Toulouse Métropole31000 ToulouseL'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- Commune de TOULOUSELe coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il a en charge la passation,la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.